Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
- Remise des offres
- Dans 16 jours
- Durée
- 120 DAY
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant l'ensemble des véhicules à moteur appartenant à la Commune de Peyrolles-en-Provence ou placés sous sa responsabilité, ainsi que les conséquences liées à leur utilisation et les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
L'acheteur
MAIRIE DE PEYROLLES EN PROVENCE
5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics3
- Etudes / Ingenierie2
- Travaux / BTP1
Territoires cités
- Peyrolles-en-Provence1
- Bouches-du-Rhône1
Répondre
Consultation ouverte : 17 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant l'ensemble des véhicules à moteur appartenant à la Commune de Peyrolles-en-Provence ou placés sous sa responsabilité, ainsi que les conséquences liées à leur utilisation et les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 39e96032-1ea4-4330-8fd7-92fc1169d721
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
- Description officielle
- Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité de la Commune de Peyrolles-en-Provence, du fait de ses activités, de ses services, de ses biens et de ses agents, ainsi que les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
- Lieu d’exécution
- PEYROLLES EN PROVENCE
Acheteur
4 éléments
- Nom
- MAIRIE DE PEYROLLES EN PROVENCE
- Site acheteur
- www.peyrolles-en-provence.fr
- Profil acheteur
- mairie-peyrollesenprovence.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 21130074400011
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66516000, 66514110, 66515000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 83c58e4f-bfc4-437e-a1ac-331207a0341f
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com, mairie-peyrollesenprovence.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurances des dommages aux biens et risques annexes · Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité de la Commune de Peyrolles-en-Provence, du fait de ses activités, de ses services, de ses biens et de ses agents, ainsi que les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché. · CPV 66515000, 66516000, 66514110
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- mairie-peyrollesenprovence.e-marchespublics.com
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