Accords-cadres de transport en autocars
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 1 000 000 €
- Plafond · HT
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
La Ville de Petit-Quevilly lance un appel d’offres ouvert pour des prestations de transport en autocars via deux accords-cadres : (1) des transports réguliers et des sorties courtes distances, et (2) des transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires/loisirs. Chaque accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, avec émission sans minimum et attribution à un seul opérateur par lot.
Lots (2)
Transports réguliers et sorties de courtes distances
Transports réguliers (allers/retours) liés aux activités scolaires/extrascolaires et aux accueils de loisirs sur Petit-Quevilly, ainsi que des sorties sur la commune et vers d’autres communes situées à 30 km maximum par route à partir de Petit-Quevilly (principalement du lundi au vendredi sur les périodes scolaires/vacances, avec possibilités exceptionnelles le samedi).
Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
Transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires et de loisirs, pour enfants et adultes, dans le département et hors département (France possible). Prestations du lundi au dimanche selon les besoins, avec recours possible à des véhicules adaptés (plateforme fauteuil roulant) précisé au bon de commande.
L'acheteur
Mairie de Petit-Quevilly
38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Maintenance15
- Logiciels / SaaS10
Territoires cités
- Seine-Maritime5
Répondre
Consultation clôturée depuis 59 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-66048
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestations de transport en autocars
- Description officielle
- Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville
- Acheteur
- Mairie de Petit-Quevilly
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000, 60140000
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Transports réguliers et sorties de courtes distances · Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Budget de la Ville · CPV 60130000, 60140000 · Montant 600 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
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- CPV 15CPV 55
- CPV détectés sur les lots
- 60130000-8
Veille Semagora
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