Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accords-cadres de transport en autocars

Mairie de Petit-Quevilly

Seine-Maritime (76)

Lieu d'exécution : Petit-Quevilly (76140) et territoire quevillais, puis destinations commandées (notamment communes dans un rayon de 30 km et, pour le lot 2, dans le département / hors département, France possible).

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Petit-Quevilly
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: <= 1 000 000 €
Date limite: 04/09/2026
Publication: 04/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 56 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 04/07/2026
Échéance : 04/09/2026
Fenêtre de réponse : 62 jours

Profil acheteur

Mairie de Petit-Quevilly a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 09/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maintenance et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Transports réguliers et sorties de courtes distances et Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs
Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de Petit-QuevillyAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Petit-Quevilly a publié 29 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP13
Maintenance12
Logiciels / SaaS7

Territoires cités

Seine-Maritime4
Rouen1

Marchés publics de Mairie de Petit-Quevilly Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-66048
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Mairie de Petit-Quevilly
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 04/07/2026
Date limite: 04/09/2026

Référence BOAMP: 26-66048
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 04/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transport en autocars
Description officielle: L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du Ccap. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Acheteur: Mairie de Petit-Quevilly
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60130000
CPV complémentaires: 60130000, 60140000
Critères d’attribution: quality, price, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 04/07/2026
Date limite: 04/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 04/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Transports réguliers et sorties de courtes distances · L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la date de notification du contrat. L'exécution des prestations débutera à compter du 30 septembre 2026 ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 30 septembre 2026. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, sous réserve de l'application d'une anticipation mentionnée à l'article 1.3 du Ccap. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction · CPV 60130000, 60140000 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-66048
Contract folder ID: bf692648-8145-4a25-b3a0-04fdf8ace78a
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

La Ville de Petit-Quevilly lance un appel d’offres ouvert pour des prestations de transport en autocars via deux accords-cadres : (1) des transports réguliers et des sorties courtes distances, et (2) des transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires/loisirs. Chaque accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, avec émission sans minimum et attribution à un seul opérateur par lot.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Transports réguliers et sorties de courtes distances

Transports réguliers (allers/retours) liés aux activités scolaires/extrascolaires et aux accueils de loisirs sur Petit-Quevilly, ainsi que des sorties sur la commune et vers d’autres communes situées à 30 km maximum par route à partir de Petit-Quevilly (principalement du lundi au vendredi sur les périodes scolaires/vacances, avec possibilités exceptionnelles le samedi).

CPV 60130000-8

Lot 2Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Transports pour sorties et voyages scolaires et de loisirs

Transports occasionnels pour sorties et voyages scolaires et de loisirs, pour enfants et adultes, dans le département et hors département (France possible). Prestations du lundi au dimanche selon les besoins, avec recours possible à des véhicules adaptés (plateforme fauteuil roulant) précisé au bon de commande.

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.