Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Souscription des contrats d'assurance pour la ville de Mouans-Sartoux

MAIRIE DE MOUANS SARTOUX
Alpes-Maritimes (06)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
MAIRIE DE MOUANS SARTOUX
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 12 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 31/05/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 50 jours

Profil acheteur

MAIRIE DE MOUANS SARTOUX a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 02/06/2026
  • Secteurs récurrents : Maintenance CVC et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Alpes-Maritimes

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

MAIRIE DE MOUANS SARTOUX a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Maintenance CVC1
  • Travaux / BTP1

Territoires cités

  • Alpes-Maritimes2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-53000
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
MAIRIE DE MOUANS SARTOUX
Lieu
Alpes-Maritimes (06)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-53000
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Souscription des contrats d'assurance pour la ville de Mouans-Sartoux
Description officielle
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 avenue des Fleurs CS 61039 06050 NICE CEDEX 1 Téléphone : 04 89 87 86 00 - Courriel : accueil-nice@justice.f
Acheteur
MAIRIE DE MOUANS SARTOUX
Lieu d’exécution
Département 6

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV détecté
66510000
CPV complémentaires
66510000, 66516000, 66516100, 66513100, 66512000, 66515200
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 avenue des Fleurs CS 61039 06050 NICE CEDEX 1 Téléphone : 04 89 87 86 00 - Courriel : accueil-nice@justice.f · CPV 66510000, 66516000, 66516100, 66513100

Modalités et références

ID web
26-53000
Contract folder ID
dc1dbd02-3665-4761-bb39-0ddd4cd7385a
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
6

Résumé de la consultation

Prestation de services d'assurance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
31/05/2026
Date limite
20/07/2026
Temps restant
12 jours
Fenêtre de réponse
50 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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