Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 69 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 28/06/2026
- Échéance : 15/09/2026
- Début prévisionnel : 31/12/2026
- Fenêtre de réponse : 79 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Assurance pour la commune de La Clusaz (parc automobile) — marché de services
Mairie de LA CLUSAZ
La Clusaz (74)
Lieu d'exécution : 1 place de l'église, 74220 La Clusaz, France
Source officielle : TED
Budget IA
<= 550 000 €
Plafond
Date Limite de réponse
15/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie de LA CLUSAZ
- Lieu
- La Clusaz (74)
- Budget
- <= 550 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Mairie de LA CLUSAZ a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 28/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Nettoyage / Proprete
- Territoires cités : La Clusaz et Haute-Savoie
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66514110, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66510000
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Dommages aux biens — (prestations d’assurance) et Dommages aux biens — (prestations d’assurance) / complément
- Codes CPV : 66510000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Mairie de LA CLUSAZ a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Collectivites / Services publics1
- Nettoyage / Proprete1
Territoires cités
- La Clusaz1
- Haute-Savoie1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 4a373626-a08e-4ca3-80a6-b9d5b16b4cac
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Mairie de LA CLUSAZ
- Lieu
- La Clusaz (74)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00443775-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Mairie de LA CLUSAZ
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- PARC AUTOMOBILE
- Description officielle
- Le marché est passé pour une durée de 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027 avec, pour chacune des parties, une faculté de résiliation à l'échéance du 1er janvier de chaque année
- Lieu d’exécution
- La Clusaz
Acheteur
- Nom
- Mairie de LA CLUSAZ
- Site acheteur
- www.laclusaz.org
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
- Identifiant acheteur
- F94F26E4-A904-CDFC-4DEE7F7C47CFD276
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515200, 66516400, 66514110
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 66514110
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 3 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 550 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 37b113c6-d93e-4f9f-b042-195684b9be19
- Modalités de réponse
- dl.aws-achat.info
Lots détectés
- LOT-0001
- DOMMAGES AUX BIENS · Précisé dans les pièces du marché · CPV 66510000, 66515200, 66516400, 66514110 · Montant 260 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- dl.aws-achat.info
Résumé de la consultation
Marché de services d’assurance pour la commune de La Clusaz, d’une durée maximale de 4 ans à compter du 1er janvier 2027, avec faculté de résiliation annuelle. Lot(s) portant notamment sur les dommages aux biens / parc automobile, sous forme d’appel d’offres ouvert.
Lots (2)
LOT-0001Budget: <= 260 000 €Plafond
Dommages aux biens — (prestations d’assurance)
Lot n°1 pour des prestations d’assurance pour la commune de La Clusaz. Durée du marché : 4 ans maximum à compter du 1er janvier 2027. Exécution précisée dans les pièces du marché (CCAP/DCE). CPV principal 66510000 et classification additionnelle 66510000.
CPV 66510000
LOT-0002
Dommages aux biens — (prestations d’assurance) / complément
Lot n°2 pour des prestations d’assurance pour la commune de La Clusaz. Les modalités d’exécution sont précisées dans les pièces du marché (CCAP/DCE).
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66514110. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66510000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 28/06/2026
- Date limite
- 15/09/2026
- Temps restant
- 69 jours
- Fenêtre de réponse
- 79 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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