Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs

Mairie de Bourg Saint Maurice

Bourg-Saint-Maurice (73)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/05/2026

Informations clés

Acheteur: Mairie de Bourg Saint Maurice
Lieu: Bourg-Saint-Maurice (73)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/05/2026
Publication: 04/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 64 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 04/05/2026
Échéance : 21/05/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 17 jours

Profil acheteur

Mairie de Bourg Saint Maurice a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 20/05/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 75, 79 et 98

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Mairie de Bourg Saint MauriceAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Bourg Saint Maurice a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 20/05/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics7
Etudes / Ingenierie1
Maitrise d oeuvre1

Marchés publics de Mairie de Bourg Saint Maurice Appels d'offres Collectivites / Services publics Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Savoie Marchés publics Bourg-Saint-Maurice

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 488907e3-8d25-4617-abf1-a0d736f9a974
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de Bourg Saint Maurice
Lieu: Bourg-Saint-Maurice (73)
Publication: 04/05/2026
Date limite: 21/05/2026

Référence TED: 00307544-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Mairie de Bourg Saint Maurice
Date limite: 21/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs
Description officielle: Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats
Lieu d’exécution: Bourg Saint Maurice

Acheteur

Nom: Mairie de Bourg Saint Maurice
Site acheteur: www.bourgsaintmaurice.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: B11C1C70-AC00-EDC5-D9DEBA4AEA53E4C0

Procédure

Type de procédure: neg-w-call
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60112000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60112000

Calendrier et montant

Publication: 04/05/2026
Date limite: 21/05/2026
Heure limite: 08:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 48 MONTH

Références

Identifiant consultation: 3a21a0aa-5cc9-4778-8a12-2f82c3e46bf6
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fonctionnement de lignes régulières de transport en commun pour la commune de Bourg Saint Maurice / les Arcs · Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats · CPV 60112000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord cadre à bon de commande

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.