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Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre à bons de commande (marché réservé) : entretien des espaces verts, voies, places et trottoirs de la Ville d’Auch

MAIRIE D'AUCH
Auch (32)
Lieu d'exécution (DCE): Auch (32000), France (quartiers/résidences et domaine public/privé de la Ville d’Auch)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 600 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/06/2026

Informations clés

Acheteur
MAIRIE D'AUCH
Lieu
Auch (32)
Budget
<= 1 600 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

L’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande, porte sur des prestations d’entretien des espaces verts et du nettoyage/propreté de voirie (voies, places, trottoirs), sur le domaine public et privé de la Ville d’Auch, avec des exigences sociales et environnementales. Le marché n’est pas décomposé en lots.

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de réception du premier bon de commande
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 dont la durée de chaque période de reconduction est de 12 mois, à l'exception de la première année qui commence à compter de la date de la réception du premier bon de commande jusqu'au 31/12/2026

Planning prévisionnel

Publication26/04/2026
Démarrage des prestations31/08/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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