Appel d'Offre PublicSource: TED
EMISSION, LIVRAISON ET GESTION DE TITRES RESTAURANT DÉMATERIALISÉS POUR LE PERSONNEL DE LA VILLE D'AUCH, DU GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE, DU CIAS/SIAD/SAAD DU GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE ET DE L'OFFICE DE TOURISME
MAIRIE D'AUCH
Auch (32)
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/05/2026
Résumé de la consultation
Le présent marché a pour objet de définir les éléments techniques d'émission, de livraison et de gestion, en différents points, de titres restaurant dématérialisés au bénéfice des agents de la Ville d'Auch, de Grand Auch Coeur de Gascogne, du CIAS et de l'Office de Tourisme titulaires et contractuels d'une valeur faciale de quatre euros (4 euro(s) ). La participation de la commune employeur est à ce jour fixée à 50% et la participation de l'agent est fixée à ce jour à 50%.
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- VILLE D'AUCH
- GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE
- CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- OFFICE DE TOURISME
La commune d'Auch, représentée par son Maire, est désignée comme coordonnateur
Attendus Clés
Le présent marché a pour objet de définir les éléments techniques d'émission, de livraison et de gestion, en différents points, de titres restaurant dématérialisés au bénéfice des agents de la Ville d'Auch, de Grand Auch Coeur de Gascogne, du CIAS et de l'Office de Tourisme titulaires et contractuels d'une valeur faciale de quatre euros (4 euro(s) )
La participation de la commune employeur est à ce jour fixée à 50% et la participation de l'agent est fixée à ce jour à 50%
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L
2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- VILLE D'AUCH
- GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE
- CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- OFFICE DE TOURISME
La commune d'Auch, représentée par son Maire, est désignée comme coordonnateur
Planning prévisionnel
Publication24/03/2026
Démarrage des prestations07/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.