Appel d'Offre PublicSource: TED

Navettes urbaines: Montbrison - Savigneux et Saint-Just Saint-Rambert - Bonson

Loire Forez agglomération

Montbrison (42)

Lieu d'exécution : Montbrison; Savigneux; Bonson; Saint-Just-Saint-Rambert

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

27/10/2026

Informations clés

Acheteur: Loire Forez agglomération
Lieu: Montbrison (42)
Budget: <= 50 000 €
Date limite: 27/10/2026
Publication: 22/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 22/09/2026
Échéance : 27/10/2026
Début prévisionnel : 29/08/2027
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Loire Forez agglomération a publié 68 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 24/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Collectivites / Services publics et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Loire, Lyon et Montbrison

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 60112000-6, 60100000-9 et 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Navette Montbrison - Savigneux et Navette Saint-Just Saint-Rambert - Bonson
Codes CPV : 60112000-6, 60100000-9 et 60130000-8

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Loire Forez agglomération a publié 68 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP33
Collectivites / Services publics18
Etudes / Ingenierie14

Territoires cités

Loire13
Lyon3
Montbrison3

Marchés publics de Loire Forez agglomération Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Loire Marchés publics Montbrison

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 70300feb-fd60-4f25-af60-74daa0a6ae43
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Loire Forez agglomération
Lieu: Montbrison (42)
Publication: 22/09/2026
Date limite: 27/10/2026

Référence TED: 00654428-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Loire Forez agglomération
Date limite: 27/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Navette de Saint-Just Saint-Rambert - Bonson
Description officielle: Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Lieu d’exécution: Montbrison, Savigneux, Bonson et Saint-Just Saint-Rambert

Acheteur

Nom: Loire Forez agglomération
Site acheteur: www.loireforez.fr
Profil acheteur: loire.marches-publics.info
Identifiant acheteur: D3CB12D7-DFC1-66FD-75D179C667DFA2EE

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60112000, 60100000, 60130000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 22/09/2026
Date limite: 27/10/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 29/08/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 2 990 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 2291c451-13d4-4336-bf71-6e0165cb4919
Modalités de réponse: loire.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Navette de Montbrison - Savigneux · Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale · CPV 60112000, 60100000, 60130000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: loire.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Prestation de transport public urbain par navettes sur quatre communes, répartie en deux lots : Montbrison-Savigneux et Saint-Just-Saint-Rambert - Bonson. Exploitation, billetterie SBM OURA, information voyageurs et prestations associées (entretien, sécurité, continuité, insertion sociale) pour assurer la continuité du service, l’accès PMR et la diffusion des informations en cas de perturbations.

Lots (2)

LOT-01Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Navette Montbrison - Savigneux

Navette urbaine entre Montbrison et Savigneux, services selon le CCTP et CCAP pour une desserte quotidienne.

CPV 60112000-6CPV 60100000-9CPV 60130000-8

LOT-02Budget: <= 25 000 €PlafondHT

Navette Saint-Just Saint-Rambert - Bonson

Navette urbaine entre Saint-Just Saint-Rambert et Bonson, services selon le CCTP et CCAP pour une desserte quotidienne.

CPV 60112000-6CPV 60100000-9CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.