Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-Cadre de Maîtrise d’Œuvre pour une Programmation de Travaux Pluriannuelle en TCE

Lille Métropole Habitat

Tourcoing (59)

Lieu d'exécution : 425 Boulevard Gambetta, Tourcoing 59200, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 6 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

23/07/2026

Informations clés

Acheteur: Lille Métropole Habitat
Lieu: Tourcoing (59)
Budget: <= 6 300 000 €
Date limite: 23/07/2026
Publication: 09/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 0 jour. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/07/2026
Échéance : 23/07/2026
Début prévisionnel : 02/08/2026
Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

Lille Métropole Habitat a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 13/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Tourcoing

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71240000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : MOE Tous Corps d’État (TCE) – Lot LOT-0000
Codes CPV : 71240000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Lille Métropole HabitatAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Lille Métropole Habitat a publié 21 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 13/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP16
Etudes / Ingenierie9
Maitrise d oeuvre9

Territoires cités

Tourcoing1

Marchés publics de Lille Métropole Habitat Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Tourcoing

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b8d2ba84-3c80-49ec-96e5-0e99ee08f9a4
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Lille Métropole Habitat
Lieu: Tourcoing (59)
Publication: 09/07/2026
Date limite: 23/07/2026

Référence TED: 00479092-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Lille Métropole Habitat
Date limite: 23/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'oeUVRE POUR UNE PROGRAMMATION DE TRAVAUX PLURINANNUELLE EN TCE
Description officielle: Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille
Lieu d’exécution: Tourcoing

Acheteur

Nom: Lille Métropole Habitat
Site acheteur: www.lmh.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 98F2A730-9C7C-CF9A-B22858555D9DA35B

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71240000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71240000

Calendrier et montant

Publication: 09/07/2026
Date limite: 23/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 02/08/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 3 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 46b856c3-386a-481d-a623-f62f249a6e96
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'oeUVRE POUR UNE PROGRAMMATION DE TRAVAUX PLURINANNUELLE EN TCE · Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille · CPV 71240000 · Montant 3 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Opportunité de conclure un accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d’œuvre Tous Corps d’État (TCE) pour la conception et le suivi de travaux sur le patrimoine LMH, sur une période globale de 48 mois avec reconduction tacite, incluant les exigences liées à l’amiante et à la performance énergétique (DPE/APD/AVP/DCE), et prévoyant des marchés subséquents selon les besoins du patrimoine, tout en organisant le financement et les modalités de paiement autour d’une enveloppe budgétaire globale.

Lots (1)

LOT-0000

MOE Tous Corps d’État (TCE) – Lot LOT-0000

Accord-cadre MOE TCE unique pour la conception et le suivi des travaux du patrimoine LMH, incluant diagnostics amiante, DPE, planification sur 48 mois et coordination SPS/OPC, avec reconductions potentielles et marchés subséquents.

CPV 71240000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

71240000

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Accord-cadre multi-attributaires (5 titulaires) à marchés subséquents (remise en concurrence des 5 titulaires à chaque nouveau besoin de LMH), pour une durée de 4 x 12 mois (reconduction tacite), soit 48 mois au total, sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 000 000,00 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (48 mois)

Compétences amiante (sous-sections 3 et 4) obligatoires

Délais