Appel d'Offre PublicSource: TED
Zone 3 INLI PM (75-93)
in'li
Nanterre (92)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- in'li
- Lieu
- Nanterre (92)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le lot 7 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre « composite » distinct correspondant pour partie à un marché ordinaire, au sens de l'article R. 2112-6 2° du Code de la commande publique et pour partie à un accord-cadre à bons de commandes au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-2 alinéa 2 dudit code
Attendus Clés
Le lot 7 donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre « composite » distinct correspondant pour partie à un marché ordinaire, au sens de l'article R
2112-6 2° du Code de la commande publique et pour partie à un accord-cadre à bons de commandes au sens des articles L
2162-2 alinéa 2 dudit code
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestat
Planning prévisionnel
Publication07/05/2026
Démarrage des prestations30/09/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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