Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande pour des études de diagnostics préalables et de réception des réseaux d’assainissement visitables et non visitables (HYDREAULYS)

HYDREAULYS

Paris (75)

Lieu d'exécution : Territoire d’HYDREAULYS (ensemble des communes membres du syndicat), NUTS FR103, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 500 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: HYDREAULYS
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 1 500 000 €
Date limite: 16/07/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 12 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 22 jours

Profil acheteur

HYDREAULYS a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 24/06/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 71630000 et 71631000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Etudes de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux non-visitables et Etudes de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux visitables
Codes CPV : 71630000 et 71631000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de HYDREAULYSAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HYDREAULYS a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/06/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics4
Environnement / Espaces verts / Proprete4
Etudes / Ingenierie1

Marchés publics de HYDREAULYS Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: dd04127f-4817-4cc5-a7b8-dacc95854d54
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HYDREAULYS
Lieu: Paris (75)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence TED: 00431786-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HYDREAULYS
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ETUDES DE DIAGNOSTICS PREALABLES ET DE RECEPTION SUR LES RESEAUX VISITABLES
Description officielle: Un référé précontractuel pourra être formé avant la signature du marché pour faire constater un manquement aux obligations de publicités et de mise en concurrence, dans les conditions définies aux article L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA).  Un référé contractuel pourra être formé, à compter de la signature du marché et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative (CJA).  En application de la décision " Département de Tarn-et-Garonne " de la Haute Assemblée du 4 avril 2014, toute personne susceptible d'être lésée dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses d'un contrat public est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ".
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: HYDREAULYS
Site acheteur: www.hydreaulys.fr
Profil acheteur: hydreaulys.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 20008931600026

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71630000, 71631000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71631000

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 098a5b34-5d33-4452-b744-9289f8b6ebe6
Modalités de réponse: hydreaulys.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Valeur technique : 65 % · Un référé précontractuel pourra être formé avant la signature du marché pour faire constater un manquement aux obligations de publicités et de mise en concurrence, dans les conditions définies aux article L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA).  Un référé contractuel pourra être formé, à compter de la signature du marché et au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative (CJA).  En application de la décision " Département de Tarn-et-Garonne " de la Haute Assemblée du 4 avril 2014, toute personne susceptible d'être lésée dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation ou les clauses d'un contrat public est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours peut être exercé dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". · CPV 71630000, 71631000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: hydreaulys.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Le marché porte sur le contrôle des états fonctionnels et structurels des réseaux d’assainissement visitables et non visitables du territoire d’HYDREAULYS, via des études/diagnostics préalables et des missions de réception. Les prestations couvrent notamment des inspections (télévisuelles et/ou visuelles), des essais (étanchéité, compactage, flexion, etc.), et la production des rapports associés, répartis en deux lots distincts.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Etudes de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux non-visitables

Réalisation d’études de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux non-visitables sur l’ensemble des communes membres du syndicat d’assainissement HYDREAULYS. Les prestations incluent notamment des inspections télévisuelles/visuelles selon le cas, et des essais nécessaires à la réception et à la caractérisation des désordres, avec production de rapports.

CPV 71630000CPV 71631000

Lot 2Budget: <= 900 000 €PlafondHT

Etudes de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux visitables

Réalisation d’études de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux visitables sur l’ensemble des communes membres du syndicat d’assainissement HYDREAULYS. Les prestations incluent notamment des contrôles/essais sur ouvrages visitables (hauteur > 1,60 m), ainsi que les essais (étanchéité/absorption, sondages, auscultations, etc.) et la production des rapports associés.

CPV 71630000CPV 71631000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

7163000071631000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le lot 2 a pour objet la réalisation d'études de diagnostics préalables et de réception sur les réseaux non-visitables sur l'ensemble des communes membres du syndicat d'assainissement HYDREAULYS.

Critères d'attribution: L'analyse des offres est réalisée sur la base des critères énoncés dans le règlement de consultation. | L'analyse des offres est réalisée sur la base des critères énoncés dans le règlement de consulta

Délais