Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de collecte, transport et élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (D.A.S.R.I.) — lots selon le type de conteneur

HOPITAUX DE PROVENCE

Marseille (13)

Lieu d'exécution : Département des Bouches-du-Rhône (lieux d’exécution : sites des adhérents listés en annexe 1 au CCTP « Recensement des besoins » ; annexe 2 « Liste des sites concernés »)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

24/08/2026

Informations clés

Acheteur: HOPITAUX DE PROVENCE
Lieu: Marseille (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 24/08/2026
Publication: 01/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 53 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 01/07/2026
Échéance : 24/08/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 54 jours

Profil acheteur

HOPITAUX DE PROVENCE a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Nettoyage / Proprete et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Bouches-du-Rhône et Marseille

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90524400 et 90520000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Établissements avec conteneur aluminium 770 litres, Établissements avec conteneur plastique 660 litres et Établissements sans conteneur
Codes CPV : 90524400 et 90520000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de HOPITAUX DE PROVENCEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

HOPITAUX DE PROVENCE a publié 55 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance9
Nettoyage / Proprete8
Logiciels / SaaS5

Territoires cités

Bouches-du-Rhône7
Marseille2

Marchés publics de HOPITAUX DE PROVENCE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône Marchés publics Marseille

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 39dba4bb-c1eb-42e2-926b-b31101904684
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HOPITAUX DE PROVENCE
Lieu: Marseille (13)
Publication: 01/07/2026
Date limite: 24/08/2026

Référence TED: 00454235-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: HOPITAUX DE PROVENCE
Date limite: 24/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Établissements sans conteneur
Description officielle: La prestation concerne la mise à disposition de moyens de collecte, l'enlèvement, le transport et le traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux (D.A.S.R.I.) des établissements de soins et d'hébergement, publics et privés, adhérant au Groupement de Commandes Déchets Hospitaliers 13 (GCDH13)
Lieu d’exécution: Marseille

Acheteur

Nom: HOPITAUX DE PROVENCE
Site acheteur: marchespublics.ght13.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 27DD4769-F638-C480-4C0B2789CC6C6D58

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90524400, 90520000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90520000

Calendrier et montant

Publication: 01/07/2026
Date limite: 24/08/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 11 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation: bafad08e-412e-4440-a8c7-af4c648b9cbc
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: Établissements avec conteneur aluminium 770 litres · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois. La durée de chaque période de reconduction est définie au règlement de la consultation et au Ccap · CPV 90524400, 90520000 · Montant 11 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire relatif à la mise à disposition de conteneurs/emballages selon le lot, puis à la collecte, au transport et au traitement par incinération des Déchets d’Activités de Soins à Risques Infectieux (D.A.S.R.I.) des établissements adhérents au Groupement de Commandes Déchets Hospitaliers 13 (GCDH13), avec traçabilité et transmission des documents réglementaires.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 5 400 000 €PlafondHT

Établissements avec conteneur aluminium 770 litres

Mise à disposition de conteneurs aluminium 770 litres, collecte des conteneurs, transport et traitement (incinération) des D.A.S.R.I., avec traçabilité et transmission des registres/documents réglementaires ; accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (montant maximum).

CPV 90524400CPV 90520000

LOT-0002Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Établissements avec conteneur plastique 660 litres

Mise à disposition de conteneurs plastique 660 litres, collecte des conteneurs, transport et traitement (incinération) des D.A.S.R.I., avec traçabilité et transmission des registres/documents réglementaires ; accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (montant maximum).

CPV 90524400CPV 90520000

LOT-0003Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Établissements sans conteneur

Mise à disposition d’emballages combinés (caisses en carton doublées d’un sac plastique intérieur pour D.A.S.R.I.), collecte des emballages, transport et traitement (incinération) des D.A.S.R.I., avec traçabilité et transmission des registres/documents réglementaires ; accord-cadre exécuté par émission de bons de commande (montant maximum).

CPV 90524400CPV 90520000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.