Appel d'Offre PublicExpiré

Marché de Service - Régime de prévoyance à adhésion obligatoire

HAUTE-SAVOIE HABITAT
Annecy (74)
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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Lieu
Annecy (74)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 05/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

HAUTE-SAVOIE HABITAT a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 16/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

HAUTE-SAVOIE HABITAT a publié 15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 16/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete6
  • Travaux / BTP6
  • Etudes / Ingenierie2
Marchés publics de HAUTE-SAVOIE HABITATMarchés publics Auvergne-Rhône-AlpesMarchés publics Haute-SavoieMarchés publics Annecy

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
f8d321b7-81ba-4418-b25d-030eb16ebc45
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Lieu
Annecy (74)
Publication
Date limite
Référence TED
00389042-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Marché de Service - Régime de prévoyance à adhésion obligatoire
Description officielle
La présente consultation porte sur la souscription a un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS et leurs directeurs généraux Groupement de commande entre Haute-Savoie HABITAT (coordinateur) et IDEIS
Lieu d’exécution
Annecy Cedex

Acheteur

Nom
HAUTE-SAVOIE HABITAT
Site acheteur
www.hautesavoiehabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BDB72940-FA12-616F-4FE3F09C88316443

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
6b264b72-623e-4f43-9fc4-238f84443c95
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Marché de Service - Régime de prévoyance à adhésion obligatoire · La présente consultation porte sur la souscription a un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS et leurs directeurs généraux Groupement de commande entre Haute-Savoie HABITAT (coordinateur) et IDEIS · CPV 66510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La présente consultation porte sur la souscription a un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS et leurs directeurs généraux Groupement de commande entre Haute-Savoie HABITAT (coordinateur) et IDEIS

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

La présente consultation porte sur la souscription a un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS et leurs directeurs généraux Groupement de commande entre Haute-Savoie HABITAT (coordinateur) et IDEIS
Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
05/07/2026
Depuis la clôture
69 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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