Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de carnets de maternité et documents administratifs – Département de la Haute-Savoie (accord-cadre à bons de commande)

Département de la Haute-Savoie

Annecy (74)

Lieu d'exécution : Directions Territoriales du Département de Haute-Savoie et hôpitaux et cliniques du Département (Annecy, Saint-Julien-en-Genevois, Contamine-sur-Arve, Thonon-les-Bains, Sallanches, Annemasse, etc.)

Source officielle : TED

Budget estimé

2 000 € - 150 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/10/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Haute-Savoie
Lieu: Annecy (74)
Budget: 2 000 € - 150 000 €
Date limite: 09/10/2026
Publication: 07/09/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 29 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 07/09/2026
Échéance : 09/10/2026
Début prévisionnel : 30/11/2026
Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département de la Haute-Savoie a publié 208 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 31 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Haute-Savoie, Annecy et Perrignier

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752
Codes CPV de lots : 22900000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture de carnets de maternité et de documents administratifs divers
Codes CPV : 22900000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Haute-Savoie a publié 208 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 31 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements112
Travaux / BTP111
Etudes / Ingenierie59

Territoires cités

Haute-Savoie18
Annecy10
Perrignier1
Thonon-les-Bains1
Vougy1

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Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 3a0327c2-3f45-430e-a752-61e4ae9e4e24
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Haute-Savoie
Lieu: Annecy (74)
Publication: 07/09/2026
Date limite: 09/10/2026

Référence TED: 00616636-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Haute-Savoie
Date limite: 09/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de carnets de maternité et de documents administratifs divers pour les besoins du Département de la Haute-Savoie
Description officielle: Le Département de la Haute-Savoie assure la fourniture de carnets de maternité imprimés aux hôpitaux de son territoire. Ces documents peuvent être également distribués aux médecins généralistes ou aux sage-femmes libérales des Direction Territoriales. Celles-ci sont également chargées de délivrer les agréments pour les assistant(e)s maternel(le)s et familial(e)s. L'accord-cadre prévoit par ailleurs de commander d'autres documents administratifs sur le catalogue ou le site internet du prestataire pour répondre aux autres besoins du Département
Lieu d’exécution: Annecy

Acheteur

Nom: Département de la Haute-Savoie
Site acheteur: www.hautesavoie.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: D176CF1E-B59E-5E76-6723F96E729B81A8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 22900000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 22900000

Calendrier et montant

Publication: 07/09/2026
Date limite: 09/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 30/11/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 18497e3a-3c46-4ea8-9c7b-129c8bea5a68
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de carnets de maternité et de documents administratifs divers pour les besoins du Département de la Haute-Savoie · Le Département de la Haute-Savoie assure la fourniture de carnets de maternité imprimés aux hôpitaux de son territoire. Ces documents peuvent être également distribués aux médecins généralistes ou aux sage-femmes libérales des Direction Territoriales. Celles-ci sont également chargées de délivrer les agréments pour les assistant(e)s maternel(le)s et familial(e)s. L'accord-cadre prévoit par ailleurs de commander d'autres documents administratifs sur le catalogue ou le site internet du prestataire pour répondre aux autres besoins du Département · CPV 22900000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de carnets de maternité et de documents administratifs divers pour les hôpitaux, médecins généralistes et sages-femmes des Directions Territoriales du Département de la Haute-Savoie, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande incluant des livraisons multi-sites et des documents connexes nécessaires au Département.

Lots (1)

LOT-0000Budget: 2 000 € - 150 000 €PlafondHT

Fourniture de carnets de maternité et de documents administratifs divers

Fourniture de carnets de maternité et de documents administratifs divers pour les besoins du Département de la Haute-Savoie, livrés sur les sites hospitaliers et auprès des Directions Territoriales, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande.

CPV 22900000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

22900000

Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Le Département de la Haute-Savoie assure la fourniture de carnets de maternité imprimés aux hôpitaux de son territoire

Ces documents peuvent être également distribués aux médecins généralistes ou aux sage-femmes libérales des Direction Territoriales

Celles-ci sont également chargées de délivrer les agréments pour les assistant(e)s maternel(le)s et familial(e)s

L'accord-cadre prévoit par ailleurs de commander d'autres documents administratifs sur le catalogue ou le site internet du prestataire pour répondre aux autres besoins du Département

Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais