Appel d'offres publicOuvert · J-28

IMT Mines Albi – Assurance multi-risques (dommages aux biens et cyber-risques) – 4 ans, 3 lots

Haute Autorité de santé
Lieu d'exécution : Saint-Denis La Plaine, 93218, France
Remise des offres
Dans 28 jours
Durée
120 DAY
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Marché public d'assurance couvrant les risques Dommages aux Biens et Cyber-Risques pour IMT Mines Albi, avec éventuels risques automobiles et extensions associées. Duree du contrat: 4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030). Mise en œuvre en France, notamment à Saint-Denis La Plaine et sur les sites d'IMT Mines Albi, incluant garanties, plafonds, franchises et modalités de gestion des sinistres, ainsi que les aspects RGPD et appels d'offres liés.

Lots (3)

LOT-0001Budget: Budget à vérifierÀ vérifier

DOMMAGES AUX BIENS

CCTP - Assurance « DOMMAGES AUX BIENS »

CPV 66000000CPV 66514110CPV 66515000CPV 66516400CPV 66512000CPV 66512100
LOT-0002Budget: <= 1 000 000 €PlafondHT

CYBER-RISQUES

AE - Assurance « Cyber-Risques »

LOT-0003

RISQUES AUTOMOBILES

Risques Automobiles - Lot associé au DCE Assurance Dommages Aux Biens

L'acheteur

Haute Autorité de santé

4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Numerique / IT2
  • Collectivites / Services publics1
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Seine-Saint-Denis1

Historique d’attribution

Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.

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Consultation ouverte : 29 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 29 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
536b48c0-53b2-44b9-8a0c-c67e45dd0471
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Cyber-risques
Description officielle
Le présent marché alloti (6 lots) a pour objet la souscription de contrats d'assurance : - Risques Automobiles - Risques de Dommages aux Biens - Risques de Responsabilités - Assistance - Rapatriement - Individuelle Accident - Cyber-risques
Lieu d’exécution
Saint-Denis La Plaine

Acheteur

3 éléments
Nom
Haute Autorité de santé
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
11000044500020

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66000000, 66514110, 66515000, 66516400, 66512000, 66512100
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Durée
120 DAY

Références

2 éléments
Identifiant consultation
9a2f7ec2-9bf3-469a-9c68-1a3e6ac7dfff
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Risques Automobiles · CPV 66514110, 66515000, 66516400, 66512000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72
CPV détectés sur les lots
660000006651411066515000665164006651200066512100
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