Appel d'offres publicOuvert · J-32

Collecte du verre ménager et des cartons sur le territoire de GrandSoissons

GrandSoissons Agglomération
Lieu d'exécution : Territoire de GrandSoissons Agglomération (02)
Remise des offres
Dans 32 jours
Montant
<= 750 000 €
Plafond · HT
Durée
3 MONTH
Lots
2 lots
Dépôt des offres
www.proxilegales.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Le marché couvre la collecte en porte-à-porte du verre ménager auprès des particuliers et des professionnels, ainsi que la collecte des cartons auprès des professionnels. Les prestations sont réalisées sur l’ensemble du territoire de GrandSoissons Agglomération selon des tournées et horaires définis. Les déchets sont transportés vers les lieux de déchargement désignés, avec pesée par circuit et transmission des justificatifs. Le titulaire doit également assurer la traçabilité des flux, la sécurité des opérations, le recyclage de proximité et le suivi annuel des tonnages.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 500 000 €PlafondHT

Collecte en porte-à-porte du verre ménager

Collecte du verre ménager auprès des professionnels et des particuliers sur le territoire de GrandSoissons Agglomération, selon les circuits et le calendrier du CCTP. Les déchets sont acheminés vers le lieu de déchargement désigné par la Collectivité.

CPV 90511000-2
Lot 2Budget: <= 250 000 €PlafondHT

Collecte du carton auprès des professionnels

Collecte des cartons d’emballage des commerçants et PME, selon les jours et circuits définis au CCTP. Les cartons sont transportés vers les sites de dépôt ou de transfert désignés par la Collectivité.

CPV 90511000-2

L'acheteur

GrandSoissons Agglomération

7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 27/10/2026.

Tous ses marchés

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics4
  • Etudes / Ingenierie4
  • Maitrise d oeuvre3

Territoires cités

  • Cuffies1
  • Soissons1
  • Aisne1

Historique d’attribution

Marchés attribués par cet organisme sur trois ans, montants et types d’achats, à partir des données essentielles de la commande publique.

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Consultation ouverte : 33 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.proxilegales.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02)
  • Les besoins du pouvoir adjudicateur sont détaillés dans le CCTP et les annexes financières
  • Engagements environnementaux du titulaire : Transport amp; Éco-conduite : Tournées optimisées, véhicules propres et chauffeurs formés à l'éco-conduite
  • Recyclage : Valorisation du verre et du papier/carton via des filières locales ou en circuit court
  • Suivi annuel (avant le 31 janvier) : Remise du bilan des tonnages par matière avec BSD et certificats de valorisation associés.
  • Critères d'attribution: Performance environnementale de l'offre | Performance environnementale | Performance environnementale de l'offre | Performance environnementale

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
a157a8df-d828-45fc-8f94-a9f9f7e62248
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02).
Description officielle
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication de la notification de la décision contestée. Recours Juridictionnels : référé précontractuel : depuis le début de la passation jusqu'à la signature du contrat (11 jours à compter de l'envoi de l'information de rejet de l'offre). recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif d'Amiens dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué. recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis mentionnant les conditions du contrat et les modalités de sa consultation).
Lieu d’exécution
Cuffies

Acheteur

4 éléments
Nom
GrandSoissons Agglomération
Site acheteur
www.agglo-soissonnais.com
Profil acheteur
www.proxilegales.fr
Identifiant acheteur
24020047700026

Procédure

6 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90511000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 30
Durée
3 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
905a355a-2faf-489c-bed6-277a3dd70112
Dépôt des offres
www.proxilegales.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Collecte en porte à porte du verre ménager auprès des professionnels et des particuliers · Le verre ménager regroupe l'ensemble des emballages en verre triés et déposés par les habitants dans les conteneurs dédiés (bouteilles, flacons, bocaux et pots). · CPV 90511000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.proxilegales.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
CPV détectés sur les lots
90511000-2
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

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