Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Lot n°8 : sites des installations et équipements d’assainissement

GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Calais (62)
Lieu d'exécution : Territoire de Grand Calais Terres et Mers, Calais (62100), France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 6 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/06/2026

Informations clés

Acheteur
GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Lieu
Calais (62)
Budget
<= 6 800 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 48 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 05/05/2026
  • Échéance : 04/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

GRAND CALAIS, TERRES ET MERS a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 06/05/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 77310000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Lot n°8 : Sites des installations et équipements d’assainissement
  • Codes CPV : 77310000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GRAND CALAIS, TERRES ET MERS a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 06/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete4
  • Espaces verts2
  • Etudes / Ingenierie2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
cad806e2-203a-42ab-8553-1f56d81faedf
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Lieu
Calais (62)
Publication
Date limite
Référence TED
00309129-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot n°8 : Sites des installations et équipements d'assainissement
Description officielle
Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.5511 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celuici (dans les conditions décrites aux articles L.55113 à 23 du même code) ; soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Lieu d’exécution
Calais

Acheteur

Nom
GRAND CALAIS, TERRES ET MERS
Site acheteur
hautsdefrance.dreets.gouv.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
20009075100013

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
77310000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
77310000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
6 800 000 EUR

Références

Identifiant consultation
b8236b38-7173-487f-9535-ca94a0a5224e
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.5511 à 12 du Code de Justice Administrative) ; Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celuici (dans les conditions décrites aux articles L.55113 à 23 du même code) ; soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. · CPV 77310000 · Montant 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Prestations liées à l’entretien des espaces verts du territoire de Grand Calais Terres et Mers, décomposées en plusieurs lots ; le lot n°8 concerne les sites des installations et équipements d’assainissement, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.

Lots (1)

Lot 8Budget: 300 000 €FourchetteHT

Lot n°8 : Sites des installations et équipements d’assainissement

Prestations liées à l’entretien des espaces verts du territoire de Grand Calais Terres et Mers, concernant les sites des installations et équipements d’assainissement (lot n°8) dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum.

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

77310000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot n°8 : Sites des installations et équipements d'assainissement
Critères d'attribution: Prix (55 points) / Méthodologie d'exécution et mode opératoire pour la réalisation des prestations dans le cadre d'une démarche environnementale en précisant les méthodes employées pour le respect du

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
05/05/2026
Date limite
04/06/2026
Depuis la clôture
48 jours
Fenêtre de réponse
30 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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