Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement 2027 - SDA Lot 1 (Corveissiat, Grand-Corent, Ramasse) et Lot 2 (Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Lescheroux)

Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif

Ain (01)

Lieu d'exécution : Ain (FR) – Lot 1: Corveissiat, Grand-Corent, Ramasse; Lot 2: Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Lescheroux

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

225 250 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

19/10/2026

Informations clés

Acheteur: Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif
Lieu: Ain (01)
Budget: 225 250 €
Date limite: 19/10/2026
Publication: 20/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 20/09/2026
Échéance : 19/10/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 20/09/2026
Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Lyon et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90480000 et 79311000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse et SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux
Codes CPV : 90480000 et 79311000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectifAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 20/09/2026.

Secteurs récurrents

Collectivites / Services publics1
Environnement / Espaces verts / Proprete1
Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Lyon1
Ain1

Marchés publics de Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Ain

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-90344
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif
Lieu: Ain (01)
Publication: 20/09/2026
Date limite: 19/10/2026

Référence BOAMP: 26-90344
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 19/10/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027
Description officielle: En complément de ce qui est indiqué dans la rubrique relative au délai, il convient de préciser que le délai d'exécution de chaque lot est réparti dans les 4 phases (délais cumulés de 16 mois). Le délai d'exécution commence à courir à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de chaque phase. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 10% sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont actualisables
Acheteur: Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif
Lieu d’exécution: Département 1

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assainissement
CPV détecté: 90480000
CPV complémentaires: 90480000, 79311000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 20/09/2026
Date limite: 19/10/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 19/10/2026
Montant/plafond détecté: 225 250 EUR

Lots détectés

LOT-0001: SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse · En complément de ce qui est indiqué dans la rubrique relative au délai, il convient de préciser que le délai d'exécution de chaque lot est réparti dans les 4 phases (délais cumulés de 16 mois). Le délai d'exécution commence à courir à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de chaque phase. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 10% sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont actualisables · CPV 90480000, 79311000 · Montant 104 400 EUR

Modalités et références

ID web: 26-90344
Contract folder ID: 69a672c3-63a4-4869-92c8-44943fbbcfed
Modalités de réponse: marchespublics.ain.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 1

Résumé de la consultation

Réalisation pluriannuelle des Schémas Directeurs d’Assainissement pour six communes de Grand Bourg Agglomération (Ain), avec étude patrimoniale du réseau, campagnes de mesures hydrauliques et qualitatives, analyses des rejets et des eaux claires parasites, et élaboration des scénarios d’investissement et de gestion. Chaque lot fait l’objet d’un cahier des charges et d’un dossier de régularisation, et l’intégration des résultats dans l’outil PPI GBA par la suite; les lots seront attribués séparément et financés via le budget de l’agglomération et subventions.

Lots (2)

LOT-0001Budget: 104 400 €EstiméHT

SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse

Réalisation des SDA pour Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse, incluant collecte de données, phase 1 à phase 4, campagne de mesures, ITV, élaboration du SDA et intégration dans l’outil PPI GBA; dossier de régularisation des systèmes d’assainissement.

CPV 90480000CPV 79311000

LOT-0002Budget: 120 850 €EstiméHT

SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux

Réalisation des SDA pour Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux, incluant collecte de données, phase 1 à phase 4, campagne de mesures, ITV, élaboration du SDA et intégration dans l’outil PPI GBA; dossier de régularisation des systèmes d’assainissement.

CPV 90480000CPV 79311000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.