Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027 – Lot 1 : Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse; Lot 2 : Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 225 250 €
- Estimé · HT
- Durée
- 4 mois
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation des SDA 2027 pour le périmètre du Grand Bourg Agglomération, couvrant 6 communes, avec diagnostic patrimonial des réseaux et stations, campagnes de mesures, investigations techniques et élaboration des schémas directeurs, aboutissant à une programmation pluriannuelle des investissements et à l’intégration des résultats dans l’outil de programmation du territoire.
Lots (2)
SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse
Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement pour les communes du Lot 1 (Corveissiat, Grand-Corent, Ramasse).
SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux
Réalisation des Schémas Directeurs d’Assainissement pour les communes du Lot 2 (Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Lescheroux).
L'acheteur
Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif
2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 20/09/2026.
Secteurs récurrents
- Collectivites / Services publics1
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Etudes / Ingenierie1
Répondre
Consultation clôturée depuis 18 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur marchespublics.ain.fr
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux
- Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 64e99553-4178-4871-b68a-806dd6a60f8c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- SDA des communes de Vandeins, Saint-André-sur-Vieux-Jonc et Lescheroux
- Description officielle
- En complément de ce qui est indiqué dans la rubrique relative au délai, il convient de préciser que le délai d'exécution de chaque lot est réparti dans les 4 phases (délais cumulés de 16 mois). Le délai d'exécution commence à courir à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de chaque phase. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 10% sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont actualisables
- Lieu d’exécution
- Lyon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif
- Site acheteur
- grandbourg.fr
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
- Identifiant acheteur
- 018217A5-058B-DF3D-80229C49AA89B0AA
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90480000
- CPV complémentaires
- 90480000, 79311000
- Critères d’attribution
- quality, price
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 mois
- Montant ou plafond
- 225 250 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 69a672c3-63a4-4869-92c8-44943fbbcfed
- Dépôt des offres
- marchespublics.ain.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- SDA des communes de Corveissiat, Grand-Corent et Ramasse · En complément de ce qui est indiqué dans la rubrique relative au délai, il convient de préciser que le délai d'exécution de chaque lot est réparti dans les 4 phases (délais cumulés de 16 mois). Le délai d'exécution commence à courir à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de chaque phase. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 10% sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont actualisables · CPV 90480000, 79311000 · Montant 104 400 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- marchespublics.ain.fr
Continuer la recherche
Marchés similaires ouverts · Collectivites / Services publics
Consultations d’autres acheteurs dans le même secteur, encore ouvertes à la réponse.
Appel d'offres public
Ville d'andrezieux boutheon : location et entretien de vetements professionnels pour la commune d'andrezieux-boutheon
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
18/12/2026
Appel d'offres public
Ville d'andrezieux boutheon : relance-location et entretien de vetements professionnels pour la commune d'andrezieux-boutheon
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
18/12/2026
Appel d'offres public
Mairie de villars : fourniture, gestion et rechargement de cartes restaurant destinees aux agents de la commune de villars
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
09/11/2026
Appel d'offres public
Mairie de villars : fourniture, gestion et rechargement de cartes restaurant destinees aux personnels du ccas et de la residence autonomie les marronniers
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
09/11/2026
Explorer par acheteur, secteur et localité
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Collectivites / Services publics, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 75CPV 79CPV 98
- CPV détectés sur les lots
- 9048000079311000
Veille Semagora
Recevez les prochains appels d’offres Collectivites / Services publics
Semagora vous aide à filtrer les marchés publics dans le secteur Collectivites / Services publics, suivre les échéances et prioriser les consultations vraiment utiles pour votre activité. Après la création de votre profil, retrouvez cette page pour poursuivre votre recherche.