Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Relance du lot 4 – Marché d’entretien ménager et gestion des déchets (Agence de Nice – Secteur Alpes Maritimes Ouest)

GIE DIR PACAC - CDC HABITAT
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Nice (secteur Alpes Maritimes Ouest / Nice Secteur Ouest), France (FRL03)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
GIE DIR PACAC - CDC HABITAT
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 41 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 17/05/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Début prévisionnel : 30/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

GIE DIR PACAC - CDC HABITAT a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 17/05/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90910000 et 90500000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Agence de Nice – Secteur Alpes Maritimes Ouest
  • Codes CPV : 90910000 et 90500000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GIE DIR PACAC - CDC HABITAT a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 17/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Espaces verts1
  • Nettoyage / Proprete1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
590a1936-bc9d-47b7-afd2-79f5b0036271
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIE DIR PACAC - CDC HABITAT
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00335209-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIE DIR PACAC - CDC HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 4: Agence de Nice - Secteur Alpes Maritimes Ouest
Description officielle
Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile.
Lieu d’exécution
Nice Secteur Ouest

Acheteur

Nom
GIE DIR PACAC - CDC HABITAT
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
75146536000020

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90910000, 90500000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90910000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
0 EUR

Références

Identifiant consultation
f6260591-85af-4ce9-b64b-c65bd6c98e79
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 PARIS Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : • Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; • Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile. · CPV 90910000 · Montant 0 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre de prestations d’entretien ménager et de gestion des déchets, avec prestations ponctuelles particulières, pour l’agence de Nice – secteur Alpes Maritimes Ouest (lot 4). La consultation est un appel d’offres ouvert, en marché à prix global et forfaitaire avec bordereau de prix, pour une exécution sur la période prévue jusqu’au 31/12/2029.

Lots (1)

Lot 4

Agence de Nice – Secteur Alpes Maritimes Ouest

Relance du lot 4. Accord-cadre de services pour l’entretien ménager et la gestion des déchets, incluant des prestations ponctuelles particulières, avec pièces financières (ventilation des prix forfaitaires annuels et BPU-DQE) et mémoire technique à remettre. Marché de service à prix global et forfaitaire associé à un bordereau de prix.

CPV 90910000CPV 90500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9091000090500000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot 4: Agence de Nice - Secteur Alpes Maritimes Ouest
Critères d'attribution: La valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire et selon les sous-critères indiqués au RC. | La valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire et selon les sous-critères indiqués

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
17/05/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
41 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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