Appel d'offres publicOuvert · J-44

Nettoyage des locaux, de la vitrerie et services associés

FRANCE TRAVAIL - HAUTS-DE-FRANCE
Lieu d'exécution : Ain (01) : Ambérieu-en-Bugey, Bourg-en-Bresse, Montluel, Lyon, Villeurbanne, Clermont-Ferrand, Brioude, Le Puy-en-Velay, Saint-Étienne, Andrézieux-Bouthéon, Grenoble, Meylan, Aurillac, Valence, Montluçon, Moulins, Vichy, Département de l’Isère (38) : notamment Grenoble, Vienne, Voiron et Bourgoin-Jallieu
Remise des offres
Dans 44 jours
Montant
<= 225 497 €
Plafond · TTC
Durée
6 mois
Lots
8 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Les fiches décrivent des prestations de nettoyage des sites de France Travail en Auvergne-Rhône-Alpes, réparties en huit lots départementaux. Le périmètre comprend le nettoyage courant des locaux et de la vitrerie, la fourniture et le réapprovisionnement en consommables sanitaires, ainsi que la gestion et le tri des déchets. Des prestations complémentaires ponctuelles, notamment de nettoyage de surfaces, parkings, façades et vitrerie difficile d’accès, sont également prévues. Le marché présenté dans l’avis porte toutefois sur l’entretien des espaces verts de sites de France Travail Hauts-de-France, en contradiction avec les pièces du DCE décrites dans les fiches partielles.

Lots (8)

Lot 1Budget: <= 12 613 €PlafondTTC

Département de l’Ain (01)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites du département de l’Ain.

Lot 2Budget: <= 22 361 €PlafondTTC

Départements de l’Ardèche (07) et de la Drôme (26)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites de l’Ardèche et de la Drôme.

Lot 3Budget: <= 32 139 €PlafondTTC

Département de l’Isère (38)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et évacuation des déchets sur les sites France Travail de l’Isère. Des prestations complémentaires ponctuelles sont également prévues.

Lot 4Budget: <= 29 517 €PlafondTTC

Départements de la Loire (42) et de la Haute-Loire (43)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites de la Loire et de la Haute-Loire.

Lot 5Budget: <= 32 989 €PlafondTTC

Départements de l’Allier (03), du Cantal (15) et du Puy-de-Dôme (63)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites de l’Allier, du Cantal et du Puy-de-Dôme.

Lot 6Budget: <= 64 321 €PlafondTTC

Département du Rhône (69)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites du département du Rhône.

Lot 7Budget: <= 12 660 €PlafondTTC

Département de la Savoie (73)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites du département de la Savoie.

Lot 8Budget: <= 18 896 €PlafondTTC

Département de la Haute-Savoie (74)

Nettoyage des locaux et de la vitrerie, fourniture des consommables sanitaires et gestion des déchets sur les sites du département de la Haute-Savoie.

L'acheteur

FRANCE TRAVAIL - HAUTS-DE-FRANCE

3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication : 02/11/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Cet acheteur a attribué en 2022 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
31
Montant attribué
68,7 M €
  • 202418,1 M € · 6 marchés
  • 202548,1 M € · 12 marchés
  • 2026en cours2,5 M € · 13 marchés
  • Services · 22
  • Travaux · 6
  • Fournitures · 3

Source : données essentielles de la commande publique (DECP).

Secteurs récurrents

  • Maintenance3
  • Regions / Departements2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

  • Bourg-en-Bresse1
  • Bourgoin-Jallieu1
  • Brioude1
  • Clermont-Ferrand1
  • Lyon1

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Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.

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Consultation ouverte : 45 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 46 jours.

  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Attendus de l’acheteur

  • Le marché a pour objet l'achat de prestations d'entretien des espaces verts de sites de France Travail Hauts-de-France
  • Il s'agit d'un marché mixte exécuté à titre principal à prix forfaitaire, et par l'émission de bons de commande pour les prestations ponctuelles complémentaires
  • Ces prestations sont décrites au Contrat et au Cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT)
  • Les lots 2, 6 et 7 sont réservés à des opérateurs économiques employant majoritairement des personnes handicapées et/ou défavorisées, conformément à l'article L
  • 2113-14 du code de la commande publique.

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
c91c3216-8833-4134-954f-6839222695ff
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Marché de prestations de services ayant pour objet l'entretien des espaces verts de sites de France Travail Hauts-de-France
Description officielle
a) avant la conclusion du contrat, sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, b) après la conclusion du contrat : 1°) sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, 2°) sur la base d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 5 211 du même code et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, un recours administratif préalable doit être exercé auprès du/de la directeur(trice) régional(e) de France Travail. Le recours de pleine juridiction doit être formé dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.
Lieu d’exécution
LILLE

Acheteur

4 éléments
Nom
FRANCE TRAVAIL - HAUTS-DE-FRANCE
Site acheteur
www.francetravail.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
13000548112007

Procédure

5 éléments
Type de procédure
Procédure ouverte
Nature du marché
Services
CPV principal
77310000
CPV complémentaires
77310000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Durée
6 mois
Montant ou plafond
104 692 EUR

Références

2 éléments
Identifiant consultation
1e979955-efc2-4f2c-8189-5e651bb7f38d
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot 1 : Boulonnais – Calaisis - Montreuil · Entretien des espaces verts des sites de : Anzin, Avesnelles, Cambrai, Caudry, Condé-sur-l’Escaut, Douai Gayant, Le-Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Sin-le-Noble, Somain, Valenciennes · CPV 77310000 · Montant 104 692 EUR

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 50CPV 51
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