Accord-cadre à bons de commande pour diagnostics écologiques et études faune/flore/habitat – EPF Hauts-de-France (4 lots: Lot 1 Nord 1, Lot 2 Nord 2, Lot 3 Pas-de-Calais, Lot 4 Somme et Aisnes)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 4 000 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 4 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Fourniture d’expertises écologiques mobilisables par bons de commande couvrant le diagnostic écologique simplifié et les études faune/flore/habitat sur quatre saisons, l’élaboration et l’instruction des dossiers réglementaires (dérogation espèces protégées, loi sur l’eau, défrichement, Natura 2000) et le suivi des mesures de compensation, pour l EPF Hauts-de-France sur la période 2026-2030, sur les territoires du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme et d’une partie de l’Aisne.
Lots (4)
Lot 1 - Nord 1
Périmètre des EPCI du Lot 1: CA de Maubeuge Val de Sambre, CA de Cambrai, CA Valenciennes Métropole, CC du Caudrésis et du Catésis, CC du Pays de Mormal, CC Cœur de l’Avesnois, CC Sud Avesnois, CC du Pays de Solesmois.
Lot 2 - Nord 2
Périmètre des EPCI du Lot 2: Métropole européenne de Lille, Douaisis Agglo, CA de la Porte du Hainaut, CC Pévèle-Carembault, CC Coeur d’Ostrevent, CC de Flandre intérieure, CC Flandres-Lys, CC des Hauts de France, CU de Dunkerque.
Lot 3 - Pas-de-Calais
Périmètre des EPCI du Lot 3: CU d’Arras, CA de Lens Liévin, CA de Béthune-Bruay Artois Lys Romane, CA d’Hénin Carvin, CC Osartis Marquion, CC du Sud Artois, CC des Campagnes de l’Artois, CC du Ternois, CC des 7 Vallées, CC du Haut Pays du Montreuillois, CA des Deux Baies en Montreuillois, CA du Boulonnais, CA du Pays de Saint-Omer, CA Grand Calais Terre et Mers, CC de la Région d’Audruicq, CC Pays d’Opale, CC de la Terre des 2 Caps, CC Desvres-Samer, CC du Pays de Lumbres.
Lot 4 - Somme et Aisnes
Périmètre des EPCI du Lot 4: CA Amiens Métropole, CA de la Baie de Somme, CC Avre Luce Noye, CC de la Haute Somme, CC de l'Est de la Somme, CC des Villes Sœurs, CC du Grand Roye, CC du Pays du Coquelicot, CC du Territoire Nord Picardie, CC du Val de Somme, CC du Vimeu, CC interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle, CC Nièvre et Somme, CC Ponthieu-Marquenterre, CC Somme Sud-Ouest, CC Terre de Picardie, CA du Pays de Laon, CA du Saint-Quentinois, CC de la Champagne Picarde, CC de la Thiérache du Centre, CC des Portes de la Thiérache, CC des Trois Rivières, CC du Chemin des Dames, CC du Pays de la Serre, CC du Pays du Vermandois, CC du Val de l'Oise, CC Thiérache Sambre et Oise
L'acheteur
ETS PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 20,8 k €
- 20240 € · 0 marché
- 202520,8 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Etudes / Ingenierie5
- Collectivites / Services publics4
Territoires cités
- Nord2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 51 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-69992
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de sondages et d’études géotechniques
- Description officielle
- CA Amiens Métropole, CA de la Baie de Somme, CC Avre Luce Noye, CC de la Haute Somme, CC de l'Est de la Somme, CC des Villes Sœurs, CC du Grand Roye, CC du Pays du Coquelicot, CC du Territoire Nord Picardie, CC du Val de Somme, CC du Vimeu, CC interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle, CC Nièvre et Somme, CC Ponthieu-Marquenterre, CC Somme Sud-Ouest, CC Terre de Picardie. CA du Pays de Laon, CA du Saint-Quentinois, CC de la Champagne Picarde, CC de la Thiérache du Centre, CC des Portes de la Thiérache, CC des Trois Rivières, CC du Chemin des Dames, CC du Pays de la Serre, CC du Pays du Vermandois, CC du Val de l'Oise, CC Thiérache Sambre et Oise
- Acheteur
- ETS PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE
- Lieu d’exécution
- Département 2
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 71332000
- CPV complémentaires
- 71332000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 250 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Réalisation de sondages et d’études géotechniques - Nord 1 · CA Amiens Métropole, CA de la Baie de Somme, CC Avre Luce Noye, CC de la Haute Somme, CC de l'Est de la Somme, CC des Villes Sœurs, CC du Grand Roye, CC du Pays du Coquelicot, CC du Territoire Nord Picardie, CC du Val de Somme, CC du Vimeu, CC interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle, CC Nièvre et Somme, CC Ponthieu-Marquenterre, CC Somme Sud-Ouest, CC Terre de Picardie. CA du Pays de Laon, CA du Saint-Quentinois, CC de la Champagne Picarde, CC de la Thiérache du Centre, CC des Portes de la Thiérache, CC des Trois Rivières, CC du Chemin des Dames, CC du Pays de la Serre, CC du Pays du Vermandois, CC du Val de l'Oise, CC Thiérache Sambre et Oise · CPV 71332000 · Montant 250 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 2, 59, 62, 80
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. | Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. | Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 71313000907130009071100090712000
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