Accord-cadre à bons de commande – Expertises écologiques sur l’ensemble du territoire EPF Hauts-de-France, réparties en quatre lots géographiques
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- Montant à confirmer
- Durée
- 48 mois
- Lots
- 12 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre mono-attributaire mobilisable par bons de commande, couvrant des diagnostics écologiques, administrations de dossiers réglementaires et accompagnement opérationnel sur l’ensemble du territoire de l’EPF Hauts-de-France, réparti en lots géographiques.
Lots (12)
Acquisition de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte de 2 ou 5 places, de véhicule d’occasion de type familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER.
Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte de 2 ou 5 places, de véhicule d’occasion de type familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER, de 5 à 7 places, à motorisation thermique, électrique, hybride ou micro hybride. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Location longue durée de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte, familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER.
Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule d’occasion de type minicitadine, citadine, compacte, familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER, de 5 à 7 places, à motorisation thermique, électrique, hybride ou micro hybride. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Location longue durée de véhicule neuf de type minicitadine, citadine, compacte, familiale, routière, monospace, SUV, CROSSOVER.
Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule neuf de type minicitadine, citadine, compacte, de 2 à 5 places, de véhicule familial, routier, monospace, SUV, CROSSOVER, de 5 à 7 places, à motorisation thermique, électrique, hybride ou micro hybride.
Acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger d’occasion.
Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger (VUL) d’occasion de 2 à 3 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger d’occasion.
Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type véhicule utilitaire léger (VUL) d’occasion de 2 à 3 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Acquisition de véhicule de type camion benne d’occasion.
Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type camion benne d’occasion de 3 à 6 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Location longue durée de véhicule de type camion benne d’occasion.
Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule de type camion benne d’occasion de 3 à 6 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Acquisition de véhicule de type camion frigorifique d’occasion.
Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type camion frigorifique d’occasion de 2 ou 3 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Location longue durée de véhicule de type camion frigorifique d’occasion.
Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule de type camion frigorifique d’occasion de 2 à 3 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Acquisition de véhicule de type minibus d’occasion.
Le présent lot porte sur l'acquisition de véhicule de type minibus d’occasion de 8 à 22 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Location longue durée de véhicule de type minibus d’occasion.
Le présent lot porte sur la location longue durée de véhicule de type minibus d’occasion de 8 à 22 places, à motorisation thermique ou électrique. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
Acquisition de remorques.
Le présent lot porte sur l'acquisition de remorque dont la PTAC peut être inférieure ou supérieure à 500 KG. Les remorques pourront être à simple ou double essieux, freinées ou non. Les besoins devant être couverts concernent les remorques de portage simple, porte véhicule, à plateau, porte engin, benne ou citerne. Il a pour finalité de recenser et référencer les opérateurs économiques susceptibles de répondre aux marchés spécifiques. Les opérateurs économiques devront être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique du lot (Hauts de France, Ile de France, Normandie et Grand Est) pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires..
L'acheteur
ETS PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE
13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 09/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 1
- Montant attribué
- 20,8 k €
- 20240 € · 0 marché
- 202520,8 k € · 1 marché
- 2026en cours0 € · 0 marché
- Services · 1
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP9
- Etudes / Ingenierie5
- Collectivites / Services publics4
Territoires cités
- Nord2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation clôturée depuis 51 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-securises.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-69014
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Expertise écologique couvrant l'ensemble du territoire de compétence de l'établissement et ce afin de répondre à des besoins variés
- Description officielle
- Le présent accord-cadre mono attributaire a pour objet de permettre à l'EPF Hauts-de-France de disposer, pour la période 2026-2030, d'une expertise écologique mobilisable par bons de commande, couvrant l'ensemble du territoire de compétence de l'établissement réparti en quatre lots géographiques. Il vise à répondre à des besoins variés, allant de la levée de doute ou du diagnostic écologique simplifié, aux études faune-flore-habitat sur quatre saisons, en passant par l'élaboration des dossiers réglementaires afférents (demande de dérogation espèces protégées, dossiers loi sur l'eau, dossier de défrichement, étude d'incidence Natura 2000, porter à connaissance) et le suivi annuel des mesures de compensation, ainsi que par des missions de conseil et d'accompagnement ponctuel des équipes opérationnelles de l'EPF et des entreprises intervenant sur les chantiers.
- Acheteur
- ETS PUBLIC FONCIER DE HAUTS DE FRANCE
- Lieu d’exécution
- Département 2
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 71313000
- CPV complémentaires
- 71313000, 90713000, 90711000, 90712000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 1 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 - Nord 1 · Périmètre des EPCI suivants : CA Amiens Métropole, CA de la Baie de Somme, CC Avre Luce Noye, CC de la Haute Somme, CC de l'Est de la Somme, CC des Villes Sœurs, CC du Grand Roye, CC du Pays du Coquelicot, CC du Ternois, CC du Territoire Nord Picardie, CC du Val de Somme, CC du Vimeu, CC interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle, CC Nièvre et Somme, CC Ponthieu-Marquenterre, CC Somme Sud-Ouest, CC Terre de Picardie. CA du Pays de Laon, CA du Saint-Quentinois, CC de la Champagne Picarde, CC de la Thiérache du Centre, CC des Portes de la Thiérache, CC des Trois Rivières, CC du Chemin des Dames, CC du Pays de la Serre, CC du Pays du Vermandois, CC du Val de l'Oise, CC Thiérache Sambre et Oise · CPV 71313000 · Montant 1 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-securises.fr
- Départements de diffusion
- 2, 59, 62, 80
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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- Familles CPV du secteur
- CPV 71CPV 73
- CPV détectés sur les lots
- 3410000034223300
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