Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Accord-cadre – Transport collectif en autocar/autobus avec chauffeur pour les écoles Toulouse INP (Campus Toulouse-Labège, AgroToulouse, ENSIACET/LA PREPA/DEPS, ENSEEIHT-IMFT) – 3 lots

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Campus de Toulouse-Labège et sites INP à Toulouse, France
Source officielle : PLACE

Budget estimé

<= 720 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 720 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 217 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Paris, Nord et Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 60130000-8, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Transport en autocar et/ou autobus – Campus de Toulouse-Labège et sites ENSIACET, LA PREPA, DEPS, Transport en autocar – INP-AGROTOULOUSE et Transport en autocar – ENSEEIHT-IMFT
  • Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 217 encore ouverts.

Territoires cités

  • Paris22
  • Nord11
  • Rhône10
  • Haute-Garonne7
  • Bas-Rhin6

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2978858
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2978858
Référence acheteur
2026SERV000004
Acheteur
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Transport collectif de personnes en autocars et/ou en autobus dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP
Description officielle
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA.
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Acronyme organisme
f2h
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
RC_2026SERV000004.pdf · 253 Ko

Modalités et références

Annonce
2978858
Référence règlement
Mjk3ODg1OA==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d'un accord-cadre à bons de commande pour le transport collectif d'étudiants et de personnels en autocar/autobus avec chauffeur, sur les sites et écoles du groupe Toulouse INP (Campus de Toulouse-Labège et sites ENSIACET/LA PREPA/DEPS; INP-AGROTOULOUSE; ENSEEIHT-IMFT). L'opération couvre les déplacements pédagogiques récurrents et les sorties/périodes pédagogiques, avec rémunération fondée sur des prix unitaires. Maximum global de 720 000 EUR HT sur 48 mois (180 000 EUR HT par période de 12 mois), sans minimum, et portera sur 3 lots dédiés.

Lots (3)

Lot 1

Transport en autocar et/ou autobus – Campus de Toulouse-Labège et sites ENSIACET, LA PREPA, DEPS

Prestations de transport en autocar et/ou autobus avec mise à disposition d'un chauffeur pour le Campus de Toulouse-Labège et les sites ENSIACET, LA PREPA et DEPS.

CPV 60130000-8
Lot 2

Transport en autocar – INP-AGROTOULOUSE

Prestations de transport en autocar avec mise à disposition d’un chauffeur pour INP-AGROTOULOUSE.

CPV 60130000-8
Lot 3

Transport en autocar – ENSEEIHT-IMFT

Prestations de transport en autocar avec mise à disposition d’un chauffeur pour ENSEEIHT et IMFT.

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 60130000-8. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

60130000-8

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
52 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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