Audit et accompagnement pour l’optimisation des charges sociales et fiscales [D1 : « Audit, analyse et accompagnement dans une démarche d’optimisation des charges sociales et fiscales »]
- Remise des offres
- Dans 23 jours
- Montant
- <= 214 999 €
- Plafond · HT
Le besoin
La mission porte sur l’audit et l’optimisation des charges sociales et fiscales des trois établissements du GHT Union Hospitalière de Cornouaille [D2 : « pour les trois établissements du GHT Union Hospitalière de Cornouaille »]. Elle comprend la cartographie des pratiques, l’analyse des pistes d’optimisation et l’accompagnement à leur mise en œuvre [D2 : « Les prestations sont réparties en 3 phases définies comme suit »]. Le périmètre inclut notamment la TVA, la taxe sur les salaires, les aides et subventions, pour les personnels quel que soit leur statut [D2 : « Ce périmètre comprend également toutes les aides directes ou indirectes (crédits d’impôts, aides et subventions). »]. Chaque établissement reçoit un rapport d’analyse et un mode opératoire pour poursuivre les mesures retenues [D2 : « Chaque établissement partie au marché recevra un rapport d’analyse qui lui est propre. »].
L'acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 298 encore ouverts.
Territoires cités
- Caen3
- Rhône3
- Seine-Maritime3
- Contamine-sur-Arve2
- Dijon2
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Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
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Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3093062
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 2026-033
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Audit, analyse et accompagnement dans une démarche d’optimisation des charges sociales et fiscales
- Description officielle
- Audit, analyse et accompagnement dans une démarche d’optimisation des charges sociales et fiscales
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- RC optimisation des charges.pdf · 443 Ko
- Dce
- 2026-033 DCE optimisation charges.zip · 967 Ko
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3093062
- Référence règlement
- MzA5MzA2Mg==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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