Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 28 jours avant l'échéance annoncée.
- Échéance : 08/10/2026
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Prestation de DASND HDL – mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d’activités de soins non dangereux (DASND) sur les Hôpitaux du Léman et sites annexes
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : HDL – Hôpitaux du Léman: site principal Thonon-les-Bains et sites annexes (La Prairie, La Lumière du Lac, IFSI, USN Morillon, Blanchisserie, Hôpital Georges Pianta à Thonon-les-Bains; EHPAD Les Verdannes à Evian-les-Bains), France
Source officielle : PLACE
Budget estimé
1 623 000 €
EstiméHT
Date Limite de réponse
08/10/2026
Informations clés
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- 1 623 000 €
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 383 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Gironde et Oise
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 41, 77 et 90
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 383 encore ouverts.
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis7
- Gironde6
- Oise5
- Sarthe5
- La Roche-Guyon4
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3064639
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3064639
- Référence acheteur
- HDL_DECHETS
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
- Description officielle
- Prestation de mise à disposition de contenants, collecte, transport, traitement et valorisation des déchets d'activités de soins non dangereux (DASND) pour les Hôpitaux du Léman
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- Reglement de la consultation.pdf · 279 Ko
- Dce
- DCE.zip · 1,2 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3064639
- Référence règlement
- MzA2NDYzOQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Fourniture et gestion des prestations liées à la collecte, au transport, au traitement et à la valorisation des DASND sur les sites HDL (Thonon-les-Bains et Evian-les-Bains) et annexes, incluant la fourniture et la maintenance de contenants, l’enlèvement, le pesage, le routage vers les filières agréées et la traçabilité administrative, dans le cadre d’un accord-cadre avec bons de commande (CCAP/CCTP) sur 4 ans.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 41CPV 77CPV 90
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 08/10/2026
- Temps restant
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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