Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest (10 lots)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 10 lots
Le besoin
Souscription de contrats d’assurance couvrant l’ensemble des besoins des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne et Tarn Ouest, répartis en 10 lots dédiés à la RC et risques annexes, dommages aux biens, protection juridique, prestations statutaires et accidents corporels, sur une période initiale d’un an reconductible.
Lots (10)
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Lavaur et le Centre Hospitalier de Saint-Gaudens
Assurance responsabilité civile générale et risques annexes pour les CH Lavaur et Saint-Gaudens.
Assurance Accidents Corporels pour le Centre Hospitalier de Lavaur, le Centre Hospitalier de Saint-Gaudens et le Centre Hospitalier Gérard Marchant de Toulouse
Assurance accidents corporels couvrant les établissements Lavaur, Saint-Gaudens et Marchant (Gérard Marchant) de Toulouse.
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Muret et les Hôpitaux de Luchon
Assurance responsabilité civile générale et risques annexes pour le CH Muret et les Hôpitaux de Luchon.
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier Gérard Marchant de Toulouse
Assurance responsabilité civile générale et risques annexes pour le CH Gérard Marchant de Toulouse.
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé
Assurance responsabilité civile générale et risques annexes pour le GCS Blanchisserie Toulousaine de Santé.
Assurance Protection Juridique pour le Centre Hospitalier de Lavaur, le Centre Hospitalier de Saint Gaudens, le Centre Hospitalier de Muret et les Hôpitaux de Luchon
Protection juridique relative aux établissements Lavaur, Saint-Gaudens, Muret et Luchon.
Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour le Centre Hospitalier de Saint Gaudens et les Hôpitaux de Luchon
Dommages aux biens et risques annexes pour Saint-Gaudens et les Hôpitaux de Luchon.
Assurance Protection Juridique pour le Centre Hospitalier Gérard Marchant de Toulouse
Protection juridique pour le CH Gérard Marchant de Toulouse.
Assurance Prestations Statutaires pour le Centre Hospitalier de Saint-Gaudens
Prestations statutaires (assurance liée aux obligations statutaires) pour Saint-Gaudens.
Assurance Prestations Statutaires pour les Hôpitaux de Luchon
Prestations statutaires pour les Hôpitaux de Luchon.
L'acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 300 encore ouverts.
Territoires cités
- Lyon7
- Quimper6
- Angers5
- Caen5
- Douarnenez5
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Consultation clôturée depuis 25 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3055399
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- AO_ASSURANCE2026
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Prestations d'assurances pour les Etablissements du GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest
- Description officielle
- La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Garonne et Tarn Ouest.
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 1-RC-AOO-GHT HGTO 03-08-2026.docx · 260 Ko
- Dce
- DCE ASSURANCE.zip · 70,6 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3055399
- Référence règlement
- MzA1NTM5OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- CPV détectés sur les lots
- 6651000066516400-466513100-066515200-566512100-366512000-2
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