Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 41 jours avant l'échéance annoncée.
- Échéance : 04/09/2026
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Marché de prestations d’assurances pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Léman Mont Blanc (9 lots)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France – multi-sites du GHT Léman Mont Blanc (HDL, HPMB, CHAL, EPSM74, HDDS, HA, HDR, etc.)
Source officielle : PLACE
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
04/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 350 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Seine-Saint-Denis, Morbihan et Loiret
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66510000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66510000-8, 66516400-4, 66516000-0, 66515200-5, 66513100-0, 66512100-3, 66512000-2 et 66514110-0
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 9 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes – HDL et EPSM74, Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes – HDDS, HA et HDR et Assurance Protection Juridique – GHT Léman Mont Blanc
- Codes CPV : 66510000-8, 66516400-4, 66516000-0, 66515200-5, 66513100-0, 66512100-3, 66512000-2 et 66514110-0
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 350 encore ouverts.
Territoires cités
- Seine-Saint-Denis8
- Morbihan7
- Loiret6
- Maine-et-Loire6
- Nord6
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3039904
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3039904
- Référence acheteur
- GHT_assurances_2027
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc
- Description officielle
- Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- 1-RC-AOO-GHT LEMAN MONT BLANC_VD.pdf · 372 Ko
- Dce
- DCE.zip · 228,6 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3039904
- Référence règlement
- MzAzOTkwNA==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Provision d’un marché multi-lots d’assurances couvrant RC, risques annexes, protection juridique, dommages aux biens, flotte automobile, prestations statutaires et RC des ordonnateurs pour les établissements du GHT Léman Mont Blanc, avec cadre CCAP/CCTP et exigences RSE; budget global et par lot non renseignés dans les documents fournis.
Lots (9)
Lot 1
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes – HDL et EPSM74
Couverture responsabilité civile générale et risques annexes pour les Hôpitaux du Léman (HDL) et l’EPSM74.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 2
Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes – HDDS, HA et HDR
RC et risques annexes pour HDDS, HA et HDR.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 3
Assurance Protection Juridique – GHT Léman Mont Blanc
Protection juridique pour l’ensemble des membres du GHT Léman Mont Blanc.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 4
Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes – Membres du GHT
Dommages aux biens et risques annexes pour l’ensemble des membres du GHT Léman Mont Blanc.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 5
Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes – Membres du GHT
Flotte automobile et risques annexes pour l’ensemble des membres du GHT Léman Mont Blanc.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 6
Assurance Prestations Statutaires – Lot HDDS
Prestations statutaires pour Hôpital Départemental Dufresnes Sommeiller (HDDS).
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 7
Assurance Prestations Statutaires – Lot HA
Prestations statutaires pour Hôpital Haute Autorité / HA.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 8
Assurance Prestations Statutaires – Lot HDR
Prestations statutaires pour Hôpital Départemental de Reignier (HDR).
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Lot 9
Assurance Responsabilité Civile Ordonnateurs – Membres du GHT
Assurance responsabilité civile ordonnateurs pour l’ensemble des membres du GHT Léman Mont Blanc.
CPV 66510000-8CPV 66516400-4CPV 66516000-0CPV 66515200-5CPV 66513100-0CPV 66512100-3CPV 66512000-2CPV 66514110-0
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66510000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66510000-866516400-466516000-066515200-566513100-066512100-366512000-266514110-0
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 04/09/2026
- Temps restant
- 41 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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