Délai de réponse court
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- Échéance : 14/09/2026
Appel d'Offre PublicURGENTSource: PLACE
Assurance Responsabilité Civile – Recherche biomédicale (AP-HP, DRCI) – Lot unique
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Île-de-France, France
Source officielle : PLACE
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/09/2026
Informations clés
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 385 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Le Vésinet, Nancy et Haute-Vienne
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur 66518000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Codes CPV de lots : 66518000
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Assurance Responsabilité Civile – Recherche biomédicale (Lot unique)
- Codes CPV : 66518000
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 385 encore ouverts.
Territoires cités
- Le Vésinet1
- Nancy1
- Haute-Vienne1
- Seine-Maritime1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3038669
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 3038669
- Référence acheteur
- 27-024
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 2
Objet du marché
- Intitulé
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale
- Description officielle
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- 27-024 - RC.pdf · 3,4 Mo
- Dce
- DCE.zip · 4,1 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3038669
- Référence règlement
- MzAzODY2OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Police d’assurance RC biomédicale couvrant les recherches biomédicales menées par l’AP‑HP (DRCI) en France et à l’étranger, incluant les risques liés aux essais cliniques et études associées, pour une période initiale d’un an renouvelable deux fois, avec gestion centralisée des polices et des sinistres.
Lots (1)
Lot 1
Assurance Responsabilité Civile – Recherche biomédicale (Lot unique)
Police d’assurance RC biomédicale couvrant les promoteurs et intervenants des recherches biomédicales menées par l’AP‑HP (DRCI), selon les exigences du cahier des clauses particulières (CCTP) et CCAP.
CPV 66518000
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur 66518000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
CPV détectés sur les lots
66518000
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Délai court
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 14/09/2026
- Temps restant
- 4 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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Budget non spécifié
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Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 950 000 €
PlafondTTC
Date Limite
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Budget non spécifié
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Budget estimé
Budget non spécifié
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France 71000000
Budget estiméMontant estimé à partir des données source et, lorsqu’ils sont disponibles, des documents du DCE.
<= 6 198 000 €
PlafondHT
Date Limite
11/09/2026
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