Assurance Responsabilité Civile – Recherche biomédicale (AP-HP, DRCI) – Lot unique
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
Le besoin
Police d’assurance RC biomédicale couvrant les recherches biomédicales menées par l’AP‑HP (DRCI) en France et à l’étranger, incluant les risques liés aux essais cliniques et études associées, pour une période initiale d’un an renouvelable deux fois, avec gestion centralisée des polices et des sinistres.
Lots (1)
Assurance Responsabilité Civile – Recherche biomédicale (Lot unique)
Police d’assurance RC biomédicale couvrant les promoteurs et intervenants des recherches biomédicales menées par l’AP‑HP (DRCI), selon les exigences du cahier des clauses particulières (CCTP) et CCAP.
L'acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 300 encore ouverts.
Territoires cités
- Lyon8
- Quimper6
- Angers5
- Caen5
- Douarnenez5
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Consultation clôturée depuis 46 jours.
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3038669
- Avis publié sur
- www.marches-publics.gouv.fr
- Référence acheteur
- 27-024
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale
- Description officielle
- Assurance Responsabilité civile – Recherche biomédicale pour la Direction de la Recherche Clinique et de l'Innovation (DRCI) de l'AP-HP
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
3 éléments
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
1 élément
- Date limite
Documents de consultation
2 éléments
- Reglement
- 27-024 - RC.pdf · 3,4 Mo
- Dce
- DCE.zip · 4,1 Mo
Modalités et références
3 éléments
- Annonce
- 3038669
- Référence règlement
- MzAzODY2OQ==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
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- 66518000
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