Appel d'Offre PublicExpiré

Collecte, transport et traitement des DASRI (déchets d’activités de soins à risques infectieux) et déchets assimilés/OGM – GHT Loire (N° Ght_HOT_2026-125)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : CHU Saint-Étienne (Hôpital Bellevue – Pavillon 1) et établissements du GHT Loire Sud (Loire Nord / Loire Sud & Ardèche) + sites hors GHT (EFS et EHPAD listés) en Auvergne-Rhône-Alpes (42/43/07/69).

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 43 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Échéance : 31/07/2026

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 372 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Loiret, Angers et Lyon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90524400-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Lot 1 – Loire Nord (collecte et élimination des DASRI) et Lot 2 – Loire Sud et Ardèche (collecte et élimination des DASRI)
  • Codes CPV : 90524400-0

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 372 encore ouverts.

Territoires cités

  • Loiret3
  • Angers2
  • Lyon2
  • Poitiers2
  • Gironde2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
3025259
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Référence PLACE
3025259
Référence acheteur
Ght_HOT_2026-125
Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri
Description officielle
Ght_HOT_2026-125_AOO_Collecte Et Élimination Des Déchets Dasri
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme
x7c
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Date limite
Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Dce
DCE.zip · 1,6 Mo

Modalités et références

Annonce
3025259
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la collecte, le transport et le traitement des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI), ainsi que des déchets assimilés et des déchets contenant ou issus d’organismes génétiquement modifiés (OGM), pour l’ensemble des établissements du groupement Loire Sud, avec une exécution répartie en deux lots géographiques et une tranche optionnelle commune.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Lot 1 – Loire Nord (collecte et élimination des DASRI)

Collecte, transport et traitement des DASRI (GE) pour les établissements du périmètre « Loire Nord » du groupement Loire Sud, incluant également des flux contenant ou issus d’OGM et la gestion des exigences réglementaires (notamment ADR, traçabilité via Trackdéchets).

CPV 90524400-0
Lot 2Budget: <= 5 400 000 €PlafondHT

Lot 2 – Loire Sud et Ardèche (collecte et élimination des DASRI)

Collecte, transport et traitement des DASRI (GE) pour les établissements du périmètre « Loire Sud et Ardèche » du groupement Loire Sud, avec gestion des exigences réglementaires (ADR, BSD/traçabilité via Trackdéchets) et prise en charge des déchets contenant ou issus d’OGM conformément aux prescriptions du CCTP.

CPV 90524400-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90524400-0
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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