Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Échéance : 22/05/2026
Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE
Accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture de véhicules d’occasion (marchés subséquents)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Jura (39)
Lieu d'exécution : Dole (39), France (véhicules pour ETAPES)
Source officielle : PLACE
Budget IA
<= 215 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
22/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- Jura (39)
- Budget
- <= 215 000 €
- Date limite
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 345 consultations encore ouvertes.
- Territoires cités : Loiret, Maine-et-Loire et Morbihan
Lots à qualifier
Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.
- Lots visibles : Véhicule 9 places, Ludospace et Berline / break
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 345 encore ouverts.
Territoires cités
- Loiret7
- Maine-et-Loire7
- Morbihan7
- Seine-Saint-Denis7
- Somme7
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 22/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 2990163
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Lieu
- Jura (39)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Référence PLACE
- 2990163
- Référence acheteur
- 2026-04
- Acheteur
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Fourniture de véhicules d'occasion pour ETAPES
- Description officielle
- Fourniture de véhicules d'occasion pour ETAPES
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Etablissements de Santé et Médico-sociaux
- Acronyme organisme
- x7c
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Date limite
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Reglement
- 1 RC Fourniture de véhicules ETAPES.pdf · 222 Ko
Modalités et références
- Annonce
- 2990163
- Référence règlement
- Mjk5MDE2Mw==
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
Conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, relatif à l’achat de véhicules d’occasion pour ETAPES, avec attribution par lots et exécution au fur et à mesure des besoins sur la période 15/06/2026 au 14/06/2027.
Lots (3)
Lot 1
Véhicule 9 places
Lot n°1 de l’accord-cadre pour la fourniture de véhicules d’occasion destinés à ETAPES (véhicule 9 places).
Lot 2
Ludospace
Lot n°2 de l’accord-cadre pour la fourniture de véhicules d’occasion destinés à ETAPES (ludospace).
Lot 3
Berline / break
Lot n°3 de l’accord-cadre pour la fourniture de véhicules d’occasion destinés à ETAPES (berline / break).
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- 22/05/2026
- Depuis la clôture
- 61 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Fourniture, pose et mise en service de quatre coffrets de relayage de désenfumage (mise en conformité) – Hôpital de Luxeuil-les-Bains
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45343000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 18 000 €
PlafondHT
Date Limite
23/07/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Conception, installation et maintenance de la signalétique intérieure et extérieure des sites de l’EPSM du Loiret Georges Daumézon (accord-cadre à bons de commande)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45233290
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 200 000 €
PlafondHT
Date Limite
23/07/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Transports sanitaires bariatriques (lot 19) — Relance (accord-cadre à bons de commande)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 85143000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 19 000 €
PlafondHT
Date Limite
23/07/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Mission de maîtrise d’œuvre – Création d’une UPESCO (unité psychiatrique et d’évaluation des situations complexes) au Centre de Santé Mentale Angevin (CESAME)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 71000000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/07/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Accord-cadre à bons de commande pour des vérifications, contrôles et prestations en radioprotection et radiophysique (lots 1 à 7)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 90721600
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/07/2026
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Installation, location et dépose de bâtiments modulaires pour les Maisons d’Accueil Spécialisées de l’EPSM de la Sarthe (marché non alloti)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45223800
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
23/07/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.