Appel d'Offre PublicExpiré

Fourniture, mise en œuvre et maintenance d’un composant de signature électronique et de signature à la volée

Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Datacenters de Numih France et serveurs des Centres Hospitaliers, France

Budget estimé

<= 1 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 1 000 000 €
Date limite
Date non spécifiée
Publication
Récemment
Source
PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 373 consultations encore ouvertes.

  • Territoires cités : Gironde, Seine-Saint-Denis et Montivilliers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51
  • Codes CPV de lots : 79132100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Signature électronique « personne physique » et Signature électronique par certificat généré à la volée
  • Codes CPV : 79132100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 373 encore ouverts.

Territoires cités

  • Gironde4
  • Seine-Saint-Denis4
  • Montivilliers3
  • Allier3
  • Sarthe3

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
PLACE
Référence source
2969313
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Récemment
Date limite
Date non spécifiée
Référence PLACE
2969313
Référence acheteur
2026-0077-00-00-MPF
Acheteur
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée
www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture, mise en œuvre et maintenance d‘un composant de signature électronique et de signature à la volée
Description officielle
Fourniture, mise en œuvre et maintenance d‘un composant de signature électronique et de signature à la volée
Lieu d’exécution
France

Acheteur

Organisme
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme
x7c
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées
Pièces récupérées
Statut récupération pièces
Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement
01._RC Signature électronique.pdf · 461 Ko

Modalités et références

Annonce
2969313
Référence règlement
Mjk2OTMxMw==
Domaine consultation
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Acquisition, mise en œuvre et maintenance de deux solutions de signatures électroniques, incluant la signature à la volée, déployées dans les datacenters et serveurs des établissements hospitaliers en France, sous forme d'un marché accord-cadre à bons de commande avec des plafonds budgétaires par lot.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Signature électronique « personne physique »

Prestation de signature électronique destinée aux personnes physiques.

CPV 79132100
Lot 2Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Signature électronique par certificat généré à la volée

Prestation permettant la signature électronique via génération de certificats à la volée.

CPV 79132100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51

CPV détectés sur les lots

79132100
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
Non communiquée
Date limite
Non communiquée
Depuis la clôture
57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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