Appel d'Offre PublicExpiréSource: PLACE

Assurances DO, TRC, RCMO et CCRD – Projet ROTONDE GHPSO (Creil)

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : GHPSO site de CREIL, Boulevard Laennec, 60 100 CREIL, France

Source officielle : PLACE

Voir des marchés similaires

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 57 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Profil acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 373 consultations encore ouvertes.

Territoires cités : Haute-Saône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66515000-3, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66515000-3, 66513200-1 et 66516000-0

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : DO – Dommages-Ouvrage, TRC – Tous Risques Chantier et RCMO – Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage
Codes CPV : 66515000-3, 66513200-1 et 66516000-0

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociauxAcheteur public

Localités proches

Haute-Saône1 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Etablissements de Santé et Médico-sociaux a publié 0 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 373 encore ouverts.

Territoires cités

Haute-Saône1

Marchés publics de Etablissements de Santé et Médico-sociaux

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 18/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2962148
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2962148
Référence acheteur: S250906
Acheteur: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
Description officielle: Assurance Dommage-Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) – Projet rotonde GHPSO
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Etablissements de Santé et Médico-sociaux
Acronyme organisme: x7c
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 07/06/2026
Pièces récupérées: 21/03/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC assurance DO TRC RCMO CCRD ROTONDE 20 03.pdf · 379 Ko

Modalités et références

Annonce: 2962148
Référence règlement: Mjk2MjE0OA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Prestation d’assurance multiservices couvrant les garanties Dommages-Ouvrage, Tous Risques Chantier, Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage et CCRD pour le projet ROTONDE du GHPSO, visant la protection des ouvrages et du chantier sur le site de CREIL.

Lots (4)

Lot 1

DO – Dommages-Ouvrage

Prestation d’assurance Dommages-Ouvrage pour le projet ROTONDE GHPSO.

CPV 66515000-3

Lot 2

TRC – Tous Risques Chantier

Prestation d’assurance Tous Risques Chantier pour le projet ROTONDE GHPSO.

CPV 66513200-1

Lot 3

RCMO – Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage

Prestation d’assurance Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage pour le projet ROTONDE GHPSO.

CPV 66513200-1

Lot 4

CCRD – Contrat Collectif de Responsabilité Décennale

Prestation d’assurance CCRD pour le projet ROTONDE GHPSO.

CPV 66516000-0

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66515000-3. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66515000-366513200-166516000-0

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: Non communiquée
Date limite: Non communiquée
Depuis la clôture: 57 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

Etablissements de Santé et Médico-sociaux

France 71336000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

14/09/2026

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