Accord-cadre de location de véhicules longue durée pour l’EPCI de Corse (EPCI-C) – ensemble des besoins
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- <= 2 928 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 10 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mise à disposition, via émission de bons de commande, de véhicules longue durée (accord-cadre avec maximum) pour couvrir l’ensemble des besoins de l’EPCI-C, répartie en plusieurs lots selon les catégories de véhicules.
Lots (10)
LLD Véhicules hybrides segment B
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules hybrides segment B », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules électriques segment B
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules électriques segment B », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules hybrides segment C
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules hybrides segment C », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules électriques segment C
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules électriques segment C », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules hybrides segment SUV
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules hybrides segment SUV », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules électriques segment SUV
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules électriques segment SUV », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules thermiques segment Ludospace
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules thermiques segment Ludospace », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules électriques segment Ludospace
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules électriques segment Ludospace », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules thermiques segment Utilitaire
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules thermiques segment Utilitaire », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
LLD Véhicules électriques segment Utilitaire
Location de véhicules longue durée pour le lot « LLD Véhicules électriques segment Utilitaire », prix unitaires et maximum par période et sur l’ensemble des périodes de reconduction.
L'acheteur
Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse
110 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication : 18/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP34
- Maintenance25
- Etudes / Ingenierie12
Territoires cités
- Haute-Corse5
- Bastia2
- Corse-du-Sud2
Répondre
Consultation clôturée depuis 79 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-63970
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Location de véhicules longue durée pour l'ensemble des besoins de l'EPCI-C
- Description officielle
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
- Acheteur
- Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse
- Lieu d’exécution
- Département 20B
Procédure
8 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Fournitures
- Descripteurs
- Véhicules (location)
- CPV principal
- 34100000
- CPV complémentaires
- 34100000, 34144900
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 2 928 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- LLD Véhicules hybrides segment B · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> · CPV 34100000, 34144900 · Montant 832 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 20B
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Conformément aux exigences du Code de Justice Administrative, la légalité de la présente décision est susceptible d'être contestée devant le Tribunal Administratif de Bastia qui peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr , dans le cadre d'un : - Référé précontractuel prévu aux articles L 551-1 à 12 du code de justice administrative (CJA) pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat ; - Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à 23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus aux articles R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (Jurisprudence " Département du Tarn et Garonne " (CE Ass 4 avril 2014 - Req no 358994) ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Le recours est ouvert aux concurrents évincés ainsi qu'à tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. La légalité du choix du cocontractant, de la délibération autorisant la conclusion du contrat et de la décision de le signer ne peuvent être contestées qu'à l'occasion du recours ainsi défini. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision, assorti le cas échéant d'un référé suspension
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