Appel d'Offre PublicSource: TED

VEHICULES TPMR

Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)

Ronchin (59)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/04/2030

Informations clés

Acheteur: Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)
Lieu: Ronchin (59)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/04/2030
Publication: 06/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 1358 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/04/2026
Échéance : 10/04/2030
Fenêtre de réponse : 1465 jours

Profil acheteur

Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59) a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 08/06/2026
Secteurs récurrents : Nettoyage / Proprete, Environnement / Espaces verts / Proprete et Maintenance
Territoires cités : Ronchin et Nord

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34115300, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59) a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 08/06/2026.

Secteurs récurrents

Nettoyage / Proprete7
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Maintenance2

Territoires cités

Ronchin2
Nord2

Marchés publics de Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)Marchés publics Hauts-de-France Marchés publics Nord Marchés publics Ronchin

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: d2d5c993-2dcf-4642-b193-011a562bc5bd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)
Lieu: Ronchin (59)
Publication: 06/04/2026
Date limite: 10/04/2030

Référence TED: 00234771-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)
Date limite: 10/04/2030
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: VEHICULES TPMR
Description officielle: Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises.
Lieu d’exécution: Ronchin

Acheteur

Nom: Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59)
Site acheteur: www.marches-securises.fr
Profil acheteur: www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur: 26590776600918

Procédure

Type de procédure: restricted
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34100000, 34144700, 34115300, 34130000, 34115200
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34115300

Calendrier et montant

Publication: 06/04/2026
Date limite: 10/04/2030
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: Système d'acquisition dynamique (SAD) pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion en application des articles R2162-37 et R2162-51 du Code de la Commande publique. Le présent SAD est décomposé en 9 catégories. Les candidats peuvent se positionner sur tout ou partie de ces catégories.
Montant/plafond détecté: 1 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation: d09563b1-b8b1-4f07-992c-b55593cbd24f
Modalités de réponse: www.epdsae.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001: CITADINES POLYVALENTES · Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne n 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation Marches-securises. · CPV 34100000, 34115200, 34115300 · Montant 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Véhicule permettant de transporter jusqu’à 8 personnes et un maximum de cinq fauteuils roulants dans des conditions normales de confort et de sécurité. Il est destiné à la circulation urbaine et interurbaine, mais doit pouvoir effectuer de longs trajets.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34115300. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Véhicule permettant de transporter jusqu’à 8 personnes et un maximum de cinq fauteuils roulants dans des conditions normales de confort et de sécurité

Il est destiné à la circulation urbaine et interurbaine, mais doit pouvoir effectuer de longs trajets.

Critères d'attribution: Sera défini pour chaque marché spécifique. | Sera défini pour chaque marché spécifique. | Sera défini pour chaque marché spécifique. | Sera défini pour chaque marché spécifique. | Sera défini pour cha

Délais