Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre multi-attributaires – Corps d’état 14 : Étanchéité

EST METROPOLE HABITAT
Villeurbanne (69)
Lieu d'exécution : Patrimoine d'Est Métropole Habitat, Villeurbanne (69100), France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/06/2026

Informations clés

Acheteur
EST METROPOLE HABITAT
Lieu
Villeurbanne (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 32 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 29/04/2026
  • Échéance : 14/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

EST METROPOLE HABITAT a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 15/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
  • Territoires cités : Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Corps d’état 14 – Étanchéité

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EST METROPOLE HABITAT a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Environnement / Espaces verts / Proprete3
  • Espaces verts2

Territoires cités

  • Rhône1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 14/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
8ac7de09-a9bc-4ed9-9330-baa6c9672db4
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EST METROPOLE HABITAT
Lieu
Villeurbanne (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00297684-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EST METROPOLE HABITAT
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Corps d'état 14- Etanchéité
Description officielle
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :  Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ;  Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA) ;  Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;  Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Lieu d’exécution
Villeurbanne

Acheteur

Nom
EST METROPOLE HABITAT
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
40137617300035

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45453100, 45442100, 45431000, 45410000, 45310000, 45432130, 45432113, 45330000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45261420

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
160 DAY
Montant/plafond détecté
3 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation
cb172e64-d646-4b55-8534-510bc158dbfa
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :  Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ;  Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA) ;  Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ;  Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. · CPV 45442100, 45431000, 45410000, 45310000 · Montant 3 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaires avec émission de bons de commande pour des prestations d’étanchéité dans les groupes gérés par Est Métropole Habitat (marché de travaux, conclu pour une durée de 2 ans reconductible tacitement 1 fois, au maximum jusqu’au 31 décembre 2030).

Lots (1)

Lot 14

Corps d’état 14 – Étanchéité

Prestations d’étanchéité (corps d’état 14) dans le cadre de l’accord-cadre multi-attributaires avec émissions de bons de commande pour l’entretien, réparations, rénovations, aménagement et améliorations à effectuer dans les groupes gérés par Est Métropole Habitat.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Corps d'état 14- Etanchéité
Critères d'attribution: Qualité de l'offre répondant aux sous-critères : Sous-critère 1 : Description détaillée de la méthodologie, de l'organisation du candidat et des moyens humains mis en place afin de s'assurer de la qu

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
29/04/2026
Date limite
14/06/2026
Depuis la clôture
32 jours
Fenêtre de réponse
46 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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