Appel d'Offre PublicSource: TED

Lot 2 - TGE & TVC

EST METROPOLE HABITAT

Rhône (69)

Lieu d'exécution : Territoire Porte des Alpes d'Est Métropole Habitat, Rhône, 69100, FRA

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

13/09/2026

Informations clés

Acheteur: EST METROPOLE HABITAT
Lieu: Rhône (69)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 13/09/2026
Publication: 15/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 59 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/07/2026
Échéance : 13/09/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 60 jours

Profil acheteur

EST METROPOLE HABITAT a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 15/07/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Espaces verts
Territoires cités : Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 77310000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Lot 1 - TPA et Lot 2 - TGE & TVC
Codes CPV : 77310000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de EST METROPOLE HABITATAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EST METROPOLE HABITAT a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 15/07/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP5
Environnement / Espaces verts / Proprete3
Espaces verts2

Territoires cités

Rhône1

Marchés publics de EST METROPOLE HABITAT Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 619f94e8-c013-49ce-bdbc-a355d29aa7d6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EST METROPOLE HABITAT
Lieu: Rhône (69)
Publication: 15/07/2026
Date limite: 13/09/2026

Référence TED: 00491690-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EST METROPOLE HABITAT
Date limite: 13/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 2 - TGE & TVC
Description officielle: Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ; - Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA); - Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Lieu d’exécution: Rhône

Acheteur

Nom: EST METROPOLE HABITAT
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 40137617300035

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 77310000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 77310000

Calendrier et montant

Publication: 15/07/2026
Date limite: 13/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 160 DAY
Montant/plafond détecté: 1 600 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 464cfc71-bf48-411a-a910-f3a1bd51abd3
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus : - Un référé précontractuel, avant la signature du marché (art. L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du CJA) ; - Un référé suspension, avant la signature du marché (art. L.521-1 du CJA); - Un référé contractuel, à compter de la signature du marché (art. L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du CJA) et dans un délai 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Un recours en contestation de validité du marché, dans les conditions fixées par la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n° 358994, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. · CPV 77310000 · Montant 1 600 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Marché d'entretien des espaces verts et du patrimoine arboré pour Est Métropole Habitat sur le territoire Rhône, structuré en deux lots et regroupant des prestations de services sur la durée du marché avec des critères de sélection axés sur le prix et la qualité.

Lots (2)

LOT-0001Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Lot 1 - TPA

CPV 77310000

LOT-0002

Lot 2 - TGE & TVC

CPV 77310000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

77310000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Critères d'attribution: La Qualité de l'offre sera notée sur 40% (support d'analyse = 18.Mémoire technique apprécié au travers des sous-critères ci-dessous) Sous-critère 1 : Moyens administratifs et logistiques = 30 % - Org

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