Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Élaboration d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) sur le bassin de l’Allan (tranche ferme + tranches optionnelles)

EPTB SAONE ET DOUBS
3 départements (25, 70, 90)
Lieu d'exécution : Territoire d’étude du PTGE sur le bassin de l’Allan et le périmètre de Pays de Montbéliard Agglomération (départements 25, 70 et 90, Bourgogne-Franche-Comté)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur
EPTB SAONE ET DOUBS
Lieu
3 départements (25, 70, 90)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/05/2026
  • Échéance : 07/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

EPTB SAONE ET DOUBS a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 19/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
  • Territoires cités : Doubs et Saône-et-Loire

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 71335000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 71335000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Élaboration du projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) sur le bassin de l’Allan
  • Codes CPV : 71335000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPTB SAONE ET DOUBS a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 19/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP6
  • Etudes / Ingenierie3
  • Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

  • Doubs1
  • Saône-et-Loire1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-49631
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
EPTB SAONE ET DOUBS
Lieu
3 départements (25, 70, 90)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-49631
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Description officielle
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan
Acheteur
EPTB SAONE ET DOUBS
Lieu d’exécution
Département 25

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude
CPV détecté
71335000
CPV complémentaires
71335000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion

Lots détectés

LOT-0001
Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan · Elaboration d'un projet de territoire pour la gestion de l'eau (PTGE) sur le bassin de l'Allan · CPV 71335000

Modalités et références

ID web
26-49631
Contract folder ID
59240622-84e6-4146-9a95-5de136f7e186
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
25, 70, 90

Résumé de la consultation

Réalisation d’une étude prospective (PTGE) visant à diagnostiquer l’état initial et prospectif de la ressource et des usages sur le bassin de l’Allan puis à co-construire une stratégie d’adaptation au changement climatique déclinée en un plan d’actions. Le marché prévoit en outre des tranches optionnelles pour définir/réviser des volumes prélevables par sous-bassin (dont volumes prélevables par usage en période de basses eaux).

Lots (1)

LOT-0001

Élaboration du projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) sur le bassin de l’Allan

Marché à tranches optionnelles : tranche ferme (phase 1 à 3) portant sur l’état des lieux initial et prospectif, la définition/co-construction de la stratégie d’adaptation et la déclinaison en plan d’actions ; tranches optionnelles portant notamment sur la détermination des volumes prélevables (débats biologiques/DOE/volumes) pour plusieurs sous-bassins : Allaine-Allan, Bourbeuse, Lizaine, Doubs médian (périmètre PMA) et révision pour la Savoureuse.

CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 71335000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

71335000

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/05/2026
Date limite
07/07/2026
Depuis la clôture
61 jours
Fenêtre de réponse
47 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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