Appel d'offres publicClôturé

Contrat d'assurance complémentaire Santé – LOT UNIQUE (EPNAK)

EPNAK
Lieu d'exécution : Evry, 91025, France
Remise des offres
Consultation clôturée
Montant
1 000 000 €
Estimé · HT
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Contrat d'assurance santé complémentaire destiné aux salariés de l'EPNAK, couvrant les garanties et prestations prévues par le CCP pour le personnel.

Lots (1)

LOT-UNIQUEBudget: 1 000 000 €EstiméHT

Complémentaire santé – LOT UNIQUE

Contrat d'assurance complémentaire santé pour les salariés de l'EPNAK

CPV 66512000-2

L'acheteur

EPNAK

18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 01/11/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Maintenance2

Territoires cités

  • Évry1
  • Essonne1

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.info

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-77993
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des salariés de l'EPNAK
Description officielle
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des salariés de l'EPNAK
Acheteur
EPNAK
Lieu d’exécution
Département 91

Procédure

8 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assurance
CPV principal
66512000
CPV complémentaires
66512000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
12 h 00
Fin de diffusion
Montant ou plafond
1 000 000 EUR

Lots

1 élément
LOT-0000
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des salariés de l'EPNAK · Assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les salariés de l'EPNAK · CPV 66512000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.info
Départements de diffusion
91

Voies de recours

1 élément
Recours
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66512000-2, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots
66512000-2

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