Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Contrat d'assurance complémentaire Santé – LOT UNIQUE (EPNAK)

EPNAK

Essonne (91)

Lieu d'exécution : Evry, 91025, France

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

1 000 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

30/09/2026

Informations clés

Acheteur: EPNAK
Lieu: Essonne (91)
Budget: 1 000 000 €
Date limite: 30/09/2026
Publication: 06/08/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 24 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 06/08/2026
Échéance : 30/09/2026
Fenêtre de réponse : 56 jours

Profil acheteur

EPNAK a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 26/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Essonne, Auxerre et Évry

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 66512000-2, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 66512000-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Complémentaire santé – LOT UNIQUE
Codes CPV : 66512000-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de EPNAKAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPNAK a publié 16 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP4
Environnement / Espaces verts / Proprete2
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Essonne2
Auxerre1
Évry1

Marchés publics de EPNAK Marchés publics Île-de-France Marchés publics Essonne

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-77993
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: EPNAK
Lieu: Essonne (91)
Publication: 06/08/2026
Date limite: 30/09/2026

Référence BOAMP: 26-77993
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 30/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des salariés de l'EPNAK
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur: EPNAK
Lieu d’exécution: Département 91

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Assurance
CPV détecté: 66512000
CPV complémentaires: 66512000
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 06/08/2026
Date limite: 30/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 30/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000: La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurance COMPLEMENTAIRE SANTE pour les besoins des salariés de l'EPNAK · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 66512000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-77993
Contract folder ID: 670aa0a5-3dea-4341-8e80-3737546c89ff
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 91

Résumé de la consultation

Contrat d'assurance santé complémentaire destiné aux salariés de l'EPNAK, couvrant les garanties et prestations prévues par le CCP pour le personnel.

Lots (1)

LOT-UNIQUEBudget: 1 000 000 €EstiméHT

Complémentaire santé – LOT UNIQUE

Contrat d'assurance complémentaire santé pour les salariés de l'EPNAK

CPV 66512000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 66512000-2. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.