Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 77 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 15/04/2026
- Échéance : 15/05/2026
- Fenêtre de réponse : 30 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Cartographie de la consommation foncière – Millésime 2024 (Normandie)
EPF Normandie
4 départements (14, 27, 50, 76)
Lieu d'exécution : dans les locaux du titulaire
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- EPF Normandie
- Lieu
- 4 départements (14, 27, 50, 76)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
EPF Normandie a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 29/05/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
EPF Normandie a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 29/05/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie5
- Maitrise d oeuvre5
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 15/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-37656
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Acheteur
- EPF Normandie
- Lieu
- 4 départements (14, 27, 50, 76)
- Publication
- Date limite
- Référence BOAMP
- 26-37656
- Statut avis
- INITIAL
- Plateforme détectée
- www.boamp.fr
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Cartographie de la Consommation Foncière - Production du Millésime au 31 Décembre 2024
- Description officielle
- -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
- Acheteur
- EPF Normandie
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Statut
- INITIAL
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV détecté
- 79311000
- CPV complémentaires
- 79311000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Fin de diffusion
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Lots détectés
- LOT-0001
- Cartographie de la Consommation Foncière - Production du Millésime au 31 Décembre 2024 · -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et R. 551-1 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; -Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; -Recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme) ; -Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). · CPV 79311000 · Montant 0 EUR
Modalités et références
- ID web
- 26-37656
- Contract folder ID
- bf407318-255e-4b41-99be-4b6aee9785e1
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
- Domaine avis BOAMP
- www.boamp.fr
- Département publication
- 76, 14, 27, 50
Résumé de la consultation
Réaliser une mise à jour exhaustive de la cartographie et des données tabulaires de la consommation foncière en Normandie au millésime 2024, en s'appuyant sur les données fiscales et cadastrales pour fournir une base de référence exploitable et diffusée en open data.
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 15/04/2026
- Date limite
- 15/05/2026
- Depuis la clôture
- 77 jours
- Fenêtre de réponse
- 30 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
AO similaires
Appels d'offres similaires
Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.
Appel d'Offre Public
URGENT
Nouveau
Travaux pour la mise en place d’ombrières photovoltaïques et IRVE sur le parking du Centre Hospitalier Robert Bisson (Lisieux)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 45261215
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
07/08/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre – Rénovation énergétique du bâtiment 3 (BAT 3) – Aéroport de Nantes Atlantique
Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer
France 71000000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 1 000 000 €
PlafondHT
Date Limite
13/08/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Fourniture de pains et viennoiseries fraîches – Self et Internat du CHU Caen Normandie (relance lot 5 GHT2026030)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 15811100
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 63 750 €
PlafondHT
Date Limite
25/08/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Fourniture de mobiliers en mousse anti vandalisme pour environnement psychiatrique – GHT Normandie Centre (2 établissements)
Etablissements de Santé et Médico-sociaux
France 39156000
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
26 500 €
ExactHT
Date Limite
27/08/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Achat d'une Station GNSS triple fréquence (base-mobile et fixe) + accessoires – 2 lots – Université Caen Normandie
Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
France 38112100
Budget IAMontant extrait et raffiné automatiquement par IA depuis les données source et les documents DCE.
<= 90 000 €
PlafondHT
Date Limite
15/09/2026
Appel d'Offre Public
Nouveau
Désignation du co-commissaire au compte de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie
Chambres de Commerce et d'Industrie (CCI)
France 79210000
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite
18/09/2026
Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.