Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre d’études de capacité, de faisabilité et de marchés immobiliers et fonciers

EPF d'occitanie
9 départements (11, 12, 30, 31, +5)
Lieu d'exécution : Département 11 (Aude) / Région Occitanie (NUTS FRJ13)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/06/2026

Informations clés

Acheteur
EPF d'occitanie
Lieu
9 départements (11, 12, 30, 31, +5)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 48 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/04/2026
  • Échéance : 05/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 38 jours

Profil acheteur

EPF d'occitanie a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 06/05/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71241000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Etude de capacité, Etude de faisabilité et Etude des marchés immobiliers et fonciers
  • Codes CPV : 71241000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPF d'occitanie a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 06/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie1
  • Maitrise d oeuvre1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-42473
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
EPF d'occitanie
Lieu
9 départements (11, 12, 30, 31, +5)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-42473
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Etudes de capacité, de faisabilité et des marchés immobiliers et fonciers
Description officielle
Réalisation d'études de capacité, de faisabilité et des marchés immobiliers et fonciers pour le compte de l'EPF d'Occitanie
Acheteur
EPF d'occitanie
Lieu d’exécution
Département 11

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Prestations de services
CPV détecté
71241000
CPV complémentaires
71241000
Critères d’attribution
environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
150 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Toute demande d'information sur les voies et délais de recours doit être formulée auprès de la juridiction · CPV 71241000 · Montant 150 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-42473
Contract folder ID
126e115c-9d18-469a-bfde-2e63addb69d9
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
11, 12, 30, 31, 34, 46, 65, 66, 81

Résumé de la consultation

Réalisation, pour le compte de l’EPF d’Occitanie, d’études de capacité, d’études de faisabilité et d’études des marchés immobiliers et fonciers, décomposées en trois lots, sous forme d’accord-cadre à bons de commande.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 150 000 €PlafondHT

Etude de capacité

Etude de capacité (accord-cadre à bons de commande) pour le compte de l’EPF d’Occitanie. Montant maximum indiqué et prestations exécutées selon les besoins via bons de commande.

CPV 71241000
LOT-0002Budget: <= 300 000 €PlafondHT

Etude de faisabilité

Etude de faisabilité (accord-cadre à bons de commande) pour le compte de l’EPF d’Occitanie. Montant maximum indiqué et prestations exécutées selon les besoins via bons de commande.

CPV 71241000
LOT-0003Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Etude des marchés immobiliers et fonciers

Etude des marchés immobiliers et fonciers (accord-cadre à bons de commande) pour le compte de l’EPF d’Occitanie. Montant maximum indiqué et prestations exécutées selon les besoins via bons de commande.

CPV 71241000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71241000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/04/2026
Date limite
05/06/2026
Depuis la clôture
48 jours
Fenêtre de réponse
38 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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