Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Lot n°2 : Suivi opérationnel des projets

EPAMARNE

Seine-et-Marne (77)

Lieu d'exécution : Périmètre d’exécution : établissements du groupement (EPAMARNE, EPAFRANCE, SPLA-IN Noisy-Est, M2CA, Marne-Est-Aménagement et nouvelles SPLA-IN) – département Seine-et-Marne (FR102)

Source officielle : TED

Budget IA

<= 115 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: EPAMARNE
Lieu: Seine-et-Marne (77)
Budget: <= 115 000 €
Date limite: 05/07/2026
Publication: 20/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 21 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/05/2026
Échéance : 05/07/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

EPAMARNE a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 14/07/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Collectivites / Services publics et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Seine-et-Marne et Champs-sur-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72
Codes CPV de lots : 72224000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Suivi opérationnel des projets
Codes CPV : 72224000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de EPAMARNEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPAMARNE a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/07/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie8
Collectivites / Services publics2
Maitrise d oeuvre2

Territoires cités

Seine-et-Marne2
Champs-sur-Marne1

Marchés publics de EPAMARNE Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Île-de-France Marchés publics Seine-et-Marne

AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: bc1fe5c3-3ff2-431c-a21a-3903e768e490
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPAMARNE
Lieu: Seine-et-Marne (77)
Publication: 20/05/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00350016-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPAMARNE
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot n°2 : Suivi opérationnel des projets
Description officielle: Pour le lot n°1 : l’accord-cadre est mono-attributaire. Il est traité à prix global et forfaitaire renseigné dans la Décomposition du prix global et forfaitaire. Pour le lot n°2 : l’accord-cadre est multi-attributaires. Il s’exécute par l’émission de bons de commande sur la base de prix unitaires renseignés dans le Bordereau des prix unitaires. Concernant le lot n°2 : L’accord-cadre est conclu sans montant minimum avec un montant maximum annuel, toutes entités confondues, de 115 000 € HT soit 460 000 € HT pour 4 années et sur toutes les missions. Conformément à l’article R219211 2° du CCP, les sommes dues maître d’oeuvre, ainsi qu’aux éventuels soustraitants, sont payées dans un délai de 60 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement à condition que le service fait soit certifié. En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d’une indemnité forfaitaire de recouvrement d’un montant de 40 € ainsi qu’à des intérêts moratoires dont le taux applicable est celui appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l’année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, et majoré de huit points de pourcentage
Lieu d’exécution: Seine-et-Marne

Acheteur

Nom: EPAMARNE
Site acheteur: montreuil.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 308 213 768 00028

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71311200, 72224000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 72224000

Calendrier et montant

Publication: 20/05/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 178 DAY
Montant/plafond détecté: 460 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 6ea6d109-2989-4b82-8f91-dbc96a350dc4
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: Lot n°1 : Diagnostic et stratégie · Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. Par ailleurs, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal administratif de Montreuil, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, d’un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l’article R.421-1 du Code de justice administrative. · CPV 71311200, 72224000 · Montant 460 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services portant sur l’assistance à la maîtrise d’ouvrage stratégique et opérationnelle des mobilités actives, avec pour objet spécifique le suivi opérationnel des projets du lot n°2, exécuté par bons de commande.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 115 000 €PlafondHT

Suivi opérationnel des projets

Lot n°2 : suivi opérationnel des projets (assistance aux équipes projets lors des phases diagnostic/plan guide, élaboration du CPAUPE, AVP, PRO-DCE, études de mobilité, passation des marchés de travaux, suivi des chantiers, bilan du traitement des mobilités actives dans les opérations achevées, formation et sensibilisation). Exécution par l’émission de bons de commande sur la base de prix unitaires.

CPV 72224000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.