Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
- Remise des offres
- Dans 37 jours
- Durée
- 48 mois
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
L'acheteur
EPAMARNE
25 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 24/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie8
- Travaux / BTP7
- Environnement / Espaces verts / Proprete3
Territoires cités
- Seine-et-Marne5
- Champs-sur-Marne1
Répondre
Consultation ouverte : 37 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 38 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-103032
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement
- Description officielle
- La présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en application de l'article R2124-1 du code de la commande publique (CCP). La procédure formalisée choisie est celle de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du CCP. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots et pourront se voir attribuer plusieurs lots. EpaMarne, EpaFrance, la SPLA-IN Noisy-Est, la SPLA-IN M2CA et la SPLA-IN Marne Est Aménagement ont, par convention constitutive en date du 27 novembre 2025, décidé de la constitution d'un groupement de commandes. EpaMarne est désigné coordonnateur du groupement de commandes. Ainsi, EpaMarne signe les actes d'engagement et notifie les accords-cadres. En revanche, les bons de commande peuvent être émis par l'ensemble des membres du groupement de commandes, soit par EpaMarne, EpaFrance, SPLA-IN NOISY EST, SPLA-IN M2CA et SPLA-IN MARNE EST AMENAGEMENT. Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 4 ans.Chaque lot constitue un accord-cadre multi-attributaires. Le nombre d’attributaires maximum par lot est le suivant : Lot n°1 : 4 titulaires ; Lot n°2 : 3 titulaires ; Lot n°3 : 2 titulaires. Pour tous les lots, l’attribution des bons de commande s’effectue à tour de rôle dans l’ordre du classement général établi dans le rapport d’analyse des offres, en commençant par l’attributaire classé premier.
- Acheteur
- EPAMARNE
- Lieu d’exécution
- Département 77
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- CPV principal
- 79311000
- CPV complémentaires
- 79311000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 48 mois
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 6 000 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Lot 1 : Écologie / biodiversité / faunistique / botanique · Le nombre d'attributaires maximum est de : 3 titulaires. L'attribution des bons de commande s'effectue à tour de rôle dans l'ordre du classement général établi dans le rapport d'analyse des offres, en commençant par l'attributaire classé premier. L'accord-cadre est conclu sans minimum mais avec le montant maximum suivant : 2 800 000 Euros HT. Le montant maximum s'entend comme le montant cumulé des commandes émises à tous les attributaires par les différents établissements et SPLA-IN, sur toute la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. L’accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois pour une période de 12 mois, sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans. · CPV 79311000 · Montant 6 000 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 77
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- Familles CPV du secteur
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