Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables »

EPAGE DE LA BOURBRE

Saint-Victor-de-Cessieu (38)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur: EPAGE DE LA BOURBRE
Lieu: Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 09/07/2026
Publication: 25/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 49 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 25/05/2026
Échéance : 09/07/2026
Début prévisionnel : 15/07/2026
Fenêtre de réponse : 45 jours

Profil acheteur

EPAGE DE LA BOURBRE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 25/05/2026
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de EPAGE DE LA BOURBREAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPAGE DE LA BOURBRE a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/05/2026.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie3
Environnement / Espaces verts / Proprete1

Marchés publics de EPAGE DE LA BOURBRE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Isère Marchés publics Saint-Victor-de-Cessieu

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: b0a4cd25-30ba-4d3d-93e1-dde54b48136c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPAGE DE LA BOURBRE
Lieu: Saint-Victor-de-Cessieu (38)
Publication: 25/05/2026
Date limite: 09/07/2026

Référence TED: 00356155-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPAGE DE LA BOURBRE
Date limite: 09/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables »
Description officielle: L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE. Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE). Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages
Lieu d’exécution: Saint Victor De Cessieu

Acheteur

Nom: EPAGE DE LA BOURBRE
Site acheteur: epagebourbre.fr
Profil acheteur: dl.aws-achat.info
Identifiant acheteur: 17A25635-99D9-72A3-2908FD1C1AB2BF23

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71313000, 71242000, 71330000, 90700000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90700000

Calendrier et montant

Publication: 25/05/2026
Date limite: 09/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 15/07/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 180 000 EUR

Références

Identifiant consultation: df0d7c31-f3d7-4bda-b00c-0f5e08feab87
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info

Lots détectés

LOT-0000: Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables » · L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE. Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE). Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages · CPV 71313000, 71242000, 71330000, 90700000 · Montant 180 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: dl.aws-achat.info

Résumé de la consultation

L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE. Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE). Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE

Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE)

Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages

Délais