Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 74 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 10/03/2026
- Échéance : 15/04/2026
- Fenêtre de réponse : 36 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
EPAFRANCE
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Seine-et-Marne, France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- EPAFRANCE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
EPAFRANCE a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 28/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
- Territoires cités : Seine-et-Marne, Val-de-Marne et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 71351914-3, 45112450-4 et 45112000-5
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray
- Codes CPV : 71351914-3, 45112450-4 et 45112000-5
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
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Acheteurs actifs
Localités proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
EPAFRANCE a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP12
- Etudes / Ingenierie10
- Maitrise d oeuvre10
Territoires cités
- Seine-et-Marne3
- Val-de-Marne2
- Paris1
- Val-d'Oise1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 15/04/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 001b3def-f9e4-402b-9083-bbafdd943eba
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EPAFRANCE
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00168046-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- EPAFRANCE
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray.
- Description officielle
- Le marché public prend la forme d'un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. La proposition de variante n'est pas autorisée. Le présent marché ne comporte pas de prestations supplémentaires éventuelles (PSE). Le marché prend effet à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation des travaux et s'achève à la remise du rapport final. La durée prévisionnelle du marché est estimée à 35 mois décomposé comme suit : 1 mois de préparation ; 10 mois de phase terrain et 24 mois de phase d'études et de rédaction du rapport final. Le délai d'exécution globale prévisionnel est de 35 mois. Ce délai comprend - Par dérogation à l'article 28.1 du CCAG-Travaux, une période de préparation de 1 mois à compter de l'ordre de service de démarrage de la période de préparation ; - Le délai d'exécution des travaux de 10 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux ; - Le délai d'exécution de rédaction du rapport de 24 mois à compter du procès-verbal de fin de la phase terrain des fouilles archéologiques. Il est demandé aux candidats de justifier les compétences suivantes: o L'agrément ministériel ou qualification pour les périodes concernées par les arrêtés de fouilles pour le Néolithique, la Protohistoire, l'Antiquité et le Moyen Age.
- Lieu d’exécution
- Seine-et-Marne
Acheteur
- Nom
- EPAFRANCE
- Site acheteur
- melun.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 342 123 361 000 20
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351914
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71351914
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 180 DAY
- Montant/plafond détecté
- 0 EUR
Références
- Identifiant consultation
- 0e01db02-b495-4614-9615-90b39c816b80
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray. · Dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique contre ladite décision. · CPV 71351914 · Montant 0 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Consultation pour réaliser les fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine-et-Marne), incluant les travaux de terrassement et la remise du rapport final, sans allotissement.
Lots (1)
LOT-0001
Fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray
Réalisation des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine-et-Marne).
CPV 71351914-3CPV 45112450-4CPV 45112000-5
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
71351914-345112450-445112000-5
Attendus Clés
La présente consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de de la ZAC des Trois Ormes à Coupvray (Seine et Marne).
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 10/03/2026
- Date limite
- 15/04/2026
- Depuis la clôture
- 74 jours
- Fenêtre de réponse
- 36 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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