Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre relatif à une mission d’architecte coordonnateur et de maîtrise d’œuvre urbaine, technique et paysagère sur les ZAC de Coupvray et des Trois Ormes (phases IV et V)

EPAFRANCE

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : ZAC de Coupvray et ZAC des Trois Ormes, communes de Coupvray et Magny-le-Hongre (FR102)

Source officielle : TED

Budget estimé

<= 2 128 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur: EPAFRANCE
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 2 128 000 €
Date limite: 28/07/2026
Publication: 28/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 28/06/2026
Échéance : 28/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

EPAFRANCE a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Maitrise d oeuvre
Territoires cités : Champs-sur-Marne et Seine-et-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 71000000, 71400000 et 71313000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Mission d’architecte coordonnateur et maîtrise d’œuvre urbaine, technique et paysagère (ZAC de Coupvray et ZAC des Trois Ormes - phases IV et V)
Codes CPV : 71000000, 71400000 et 71313000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de EPAFRANCEAcheteur public

Secteurs proches

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPAFRANCE a publié 20 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP12
Etudes / Ingenierie10
Maitrise d oeuvre10

Territoires cités

Champs-sur-Marne1
Seine-et-Marne1

Marchés publics de EPAFRANCE Appels d'offres Travaux / BTP

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 048292e7-23b8-4c2e-86f7-b885f8fa98b2
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPAFRANCE
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 28/06/2026
Date limite: 28/07/2026

Référence TED: 00442709-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: EPAFRANCE
Date limite: 28/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre relatif à une mission d'Architecte coordonnateur et de Maitrise d'uvre urbaine, technique, paysagère sur la ZAC de Coupvray et la ZAC des 3 Ormes (Phases IV et V) sur les communes de Coupvray et de Magny-le-Hongre
Description officielle: L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 48 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 1 fois pour une durée de 48 mois sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder 96 mois. En cas de non-reconduction, la décision est notifiée par le pouvoir adjudicateur au plus tard 3 mois avant la fin de la période ferme. La durée de l’accord-cadre supérieure à 4 ans se justifie par la durée de développement des 2 ZACs avec la commercialisation des derniers lots prévue en 2038. Cependant, au regard des retards de commercialisation possibles, le présent accord-cadre de Maîtrise d’Œuvre s’achèvera à la réalisation des voiries desservant les lots à développer en phase V, prévue en 2032.
Lieu d’exécution: Coupvray et Magny-le-Hongre

Acheteur

Nom: EPAFRANCE
Site acheteur: melun.tribunaladministratif.fr
Profil acheteur: www.achatpublic.com
Identifiant acheteur: 30821376800028

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71000000, 71240000, 71400000, 71313000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 71313000

Calendrier et montant

Publication: 28/06/2026
Date limite: 28/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY
Montant/plafond détecté: 2 128 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 56b2e263-41be-4026-8c72-d8b27748360c
Modalités de réponse: www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Le prix retenu est le montant total de l'onglet Total annexe financière. Le montant est le cumul du total du détail quantitatif estimatif réalisé sur la base du bordereau des prix unitaires y compris le total des marchés subséquents. L'offre la moins-disante (Pmd) obtiendra 40 points. Les autres offres (P) seront notées selon la formule : (Pmd / P) x 40. Toute offre dont le montant total de l'onglet 4 Total annexe financière dépasse le montant maximum de l'accord-cadre sera considérée comme irrégulière et sera éliminée, conformément aux articles L21522 et R21521 du CCP. · CPV 71000000, 71400000, 71313000 · Montant 2 128 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Mise en place d’un accord-cadre de maîtrise d’œuvre (mono-attributaire) pour assurer, sur les ZAC de Coupvray et des Trois Ormes (phases IV et V), des missions de production/actualisation d’études et de suivi de la conception et de l’exécution des espaces publics, ainsi qu’un accompagnement et un suivi technico-financier et de coordination avec les programmes immobiliers des lots privés.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 2 128 000 €PlafondHT

Mission d’architecte coordonnateur et maîtrise d’œuvre urbaine, technique et paysagère (ZAC de Coupvray et ZAC des Trois Ormes - phases IV et V)

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par marchés subséquents et bons de commande. Missions : documents cadres et actualisation des AVP/PRO/DCE, assistance à la passation des marchés de travaux (ACT), VISA/DET/AOR incluant démarches SOE, suivi technico-financier (notamment ZAC des Trois Ormes phases IV et V), indicateurs PSO, coordination et synthèse, et participation aux directives urbaines et fiches de lots.

CPV 71000000CPV 71400000CPV 71313000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

710000007140000071313000

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Les travaux d’espaces publics envisagés comprennent la réalisation de l'infrastructure nécessaire à la desserte des terrains à bâtir destinés à accueillir des programmes de bureau, commerce, logements spécifiques, programmes économique spécifiques et équipements publics.

Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique

Délais