Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Manche

EPA / CNMSS
Toulon (83)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
EPA / CNMSS
Lieu
Toulon (83)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 07/06/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

EPA / CNMSS a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/08/2026
  • Secteurs récurrents : Maitrise d oeuvre, Maintenance et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Var et Toulon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

EPA / CNMSS a publié 11 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Maitrise d oeuvre4
  • Maintenance3
  • Nettoyage / Proprete3

Territoires cités

  • Var2
  • Toulon1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 06/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
523e102e-f4b4-49a5-b49e-7164359dcb98
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPA / CNMSS
Lieu
Toulon (83)
Publication
Date limite
Référence TED
00388609-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
EPA / CNMSS
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Manche
Description officielle
« Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Lieu d’exécution
toulon

Acheteur

Nom
EPA / CNMSS
Profil acheteur
ted.europa.eu
Identifiant acheteur
18009004500014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
80000000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
80000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00.000+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
eaec0064-9583-492e-91fb-9d4452ad07b5

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · « Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA. · CPV 80000000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
ted.europa.eu

Résumé de la consultation

Manche

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Var et Bouches du Rhône

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
07/06/2026
Date limite
06/07/2026
Depuis la clôture
61 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget estimé

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