Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Marché de formations modulaires EASA et Qualifications EASA

ENAC

Toulouse (31)

Lieu d'exécution : 7 avenue Edouard BELIN, Toulouse 31500, France

Source officielle : TED

Voir des marchés similaires

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/08/2026

Informations clés

Acheteur: ENAC
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 20/08/2026
Publication: 21/07/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 23 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 21/07/2026
Échéance : 20/08/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

ENAC a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 08/08/2026
Secteurs récurrents : Maintenance, Environnement / Espaces verts / Proprete et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Haute-Garonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 80000000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 80000000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Formations pratiques modulaires EASA et Titre non communiqué
Codes CPV : 80000000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de ENACAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

ENAC a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 08/08/2026.

Secteurs récurrents

Maintenance4
Environnement / Espaces verts / Proprete1
Logiciels / SaaS1

Territoires cités

Haute-Garonne1

Marchés publics de ENAC Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 20/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5b63c9ee-b9f1-40a0-9df5-85c710babaa9
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ENAC
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 21/07/2026
Date limite: 20/08/2026

Référence TED: 00507141-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: ENAC
Date limite: 20/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Marché de formations modulaires EASA & Qualifications EASA
Description officielle: Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 du CJA) ; - un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. no 358994), dans un délai de deux mois à compter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA).
Lieu d’exécution: Toulouse

Acheteur

Nom: ENAC
Site acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 19311256200080

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 80000000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 80000000

Calendrier et montant

Publication: 21/07/2026
Date limite: 20/08/2026
Heure limite: 14:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 180 DAY

Références

Identifiant consultation: 05575727-3096-4be0-91cb-a895e9d39acf
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les recours suivants peuvent être exercés devant le tribunal administratif : - un référé précontractuel au plus tard avant la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur, conformément aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat (article R. 551-7 du CJA) ; - un recours en contestation de validité du contrat (en application de la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, req. no 358994), dans un délai de deux mois à compter de la réalisation des mesures de publicité appropriées. Ce recours peut être accompagné d'un référé-suspension (article L. 521-1 du CJA). · CPV 80000000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et prestation de formations modulaires EASA et Qualifications EASA pour ENAC, incluant des sessions pratiques et les habilitations associées, afin d'assurer la montée en compétence conformément aux exigences EASA.

Lots (2)

LOT-0001

Formations pratiques modulaires EASA

CPV 80000000

LOT-0002

Titre non communiqué

Détails non disponibles

CPV 80000000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 80000000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.