Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Achat de titres restaurant pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB) – accord-cadre

Ecole supérieure d'art Pays Basque
Pau (64)
Lieu d'exécution : École supérieure d’art Pays Basque – Cité des Arts, 3, Avenue Jean Darrigrand, 64100 Bayonne (FRI15)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

02/07/2026

Informations clés

Acheteur
Ecole supérieure d'art Pays Basque
Lieu
Pau (64)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 20 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/06/2026
  • Échéance : 02/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Ecole supérieure d'art Pays Basque a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/06/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66133000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66133000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Achat de titres restaurant pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB)
  • Codes CPV : 66133000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ecole supérieure d'art Pays Basque a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/06/2026.

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
7c9fb9f1-6119-412c-ba6e-9a4ab1b7d9f0
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ecole supérieure d'art Pays Basque
Lieu
Pau (64)
Publication
Date limite
Référence TED
00377644-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Ecole supérieure d'art Pays Basque
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Achat de titres restaurant pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB)
Description officielle
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité́ de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Clause de reconduction anticipée : La reconduction intervient au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint*, ou au plus tard au terme de la période de 12 mois à compter de la notification. *En cas de montant de maximum du marché atteint, c’est-à-dire empêchant toute nouvelle commande, le titu-laire sera informé par courrier de la survenance de la reconduction anticipée.
Lieu d’exécution
PAU

Acheteur

Nom
Ecole supérieure d'art Pays Basque
Site acheteur
www.esa-paysbasque.fr
Profil acheteur
demat-ampa.fr
Identifiant acheteur
20009316900023

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66133000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66133000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
5 MONTH

Références

Identifiant consultation
d049f389-17d2-4153-976a-b0ccf43b28e6
Modalités de réponse
demat-ampa.fr

Lots détectés

LOT-0001
Achat de titres restaurant pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB) · L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité́ de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Clause de reconduction anticipée : La reconduction intervient au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum est atteint*, ou au plus tard au terme de la période de 12 mois à compter de la notification. *En cas de montant de maximum du marché atteint, c’est-à-dire empêchant toute nouvelle commande, le titu-laire sera informé par courrier de la survenance de la reconduction anticipée. · CPV 66133000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
demat-ampa.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de titres restaurant (dématérialisation totale) pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB), via production/chargement des cartes et gestion des comptes de titres restaurant ; recharge mensuelle à mois échu.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Achat de titres restaurant pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB)

Accord-cadre de fournitures courantes et services (sans décomposition en lots) : production, chargement et livraison/gestion de titres restaurant dématérialisés pour ~60 agents ; valeur faciale initiale des titres 8,50 € avec possibilité de modification à la demande du pouvoir adjudicateur ; recharge mensuelle à mois échu ; interface de gestion et espace agent.

CPV 66133000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66133000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66133000

Attendus Clés

La présente consultation concerne l’achat de titres restaurant pour les agents de l’École supérieure d’art Pays Basque (ESAPB).

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/06/2026
Date limite
02/07/2026
Depuis la clôture
20 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

AO similaires

Appels d'offres similaires

Ces consultations sont rapprochées par acheteur public, secteur ou territoire, et restent ouvertes à la réponse.

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.