Appel d'Offre PublicSource: TED

AMO Révision du PPA Qualité de l'Air

DREAL NORMANDIE

Rouen (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

18/09/2026

Informations clés

Acheteur: DREAL NORMANDIE
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 18/09/2026
Publication: 02/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/08/2026
Échéance : 18/09/2026
Fenêtre de réponse : 47 jours

Profil acheteur

DREAL NORMANDIE a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 02/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Rouen, Calvados et Eure

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de DREAL NORMANDIEAcheteur public

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Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DREAL NORMANDIE a publié 17 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 02/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP8
Etudes / Ingenierie6
Environnement / Espaces verts / Proprete4

Territoires cités

Rouen1
Calvados1
Eure1
Manche1
Orne1

Marchés publics de DREAL NORMANDIE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a0e8bb96-c3b0-4a01-8cc7-82afed930f2c
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DREAL NORMANDIE
Lieu: Rouen (76)
Publication: 02/08/2026
Date limite: 18/09/2026

Référence TED: 00535578-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DREAL NORMANDIE
Date limite: 18/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: AMO Révision du PPA Qualité de l'Air
Description officielle: Précisions concernant les délais d’introduction des recours : -Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; -Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois, ce référé n’est pas possible en cas de publication d’un avis d’intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; -Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; -Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l’attribution du marché
Lieu d’exécution: Rouen

Acheteur

Nom: DREAL NORMANDIE
Site acheteur: www.dreal-normandie.gouv.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 13000626500016

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 90731100
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90731100

Calendrier et montant

Publication: 02/08/2026
Date limite: 18/09/2026
Heure limite: 16:00:00.000+02:00
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: ef77b71e-ef83-49b3-b5bc-1ea2b23d9258
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: 30% · Précisions concernant les délais d’introduction des recours : -Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; -Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l’avis d’attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois, ce référé n’est pas possible en cas de publication d’un avis d’intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; -Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; -Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l’attribution du marché · CPV 90731100

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Appui pour la révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) Vallée de la Seine, en région Normandie

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.